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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: eb95 le Novembre 19, 2010, 09:56:30 AM

Titre: Avance et marché renouvelables
Posté par: eb95 le Novembre 19, 2010, 09:56:30 AM
Bonjour,

L'avance doit elle être prévue sur la base du montant total du marché (renouvellement compris) ou sur la base annuel ( auquel cas on pourrait se retrouver avec un marché sup à de 50 000 ¤ ht mais qui ne donne pas droit à avance) ?

Merci
Titre: Re : Avance et marché renouvelables
Posté par: Kpiaf le Novembre 19, 2010, 10:02:13 AM
Voyez l'article 88 III. CMP ! ;-)
Titre: Re : Avance et marché renouvelables
Posté par: eb95 le Novembre 19, 2010, 10:25:33 AM
et en plus c'est devant mes yeux....j'suis tout pourri

Merci bcp.
Titre: Re : Avance et marché renouvelables
Posté par: shorty le Novembre 19, 2010, 11:34:11 AM
A copier 100 fois !!!