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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Elia le Novembre 17, 2010, 12:23:18 PM

Titre: BPU erroné
Posté par: Elia le Novembre 17, 2010, 12:23:18 PM
Bonjour,

Soit un MAPA de reprographie. Le candidat retenu, reçoit copie de son marché avec le courrier de notification. Il me répond par mail (en gros) :" Au fait, je vous ai pas dit, mais dans mon BPU, aux lignes X, Y et Z, ya un problème de virgule et de décimale, donc les prix sont pas bons, donc je peux pas vous faire ces prestations, sinon je fais faillite !"

Je vérifie et je m'aperçois qu'en fait, le bougre a ajouté un zéro après la virgule (0,0...) sur chaque ligne de prix ; ex : le prix 1.1 est à 0,030 ¤ au lieu de 0,30¤.
Son DQE est bon et le montant total estimatif le fait sortir premier (c'est comme ça qu'il a eu le marché). Mon problème est que seul mon BPU est contractuel.

J'avais dans l'idée de faire un avenant à titre "d'erreur matérielle" et de demander au prestataire de corriger son BPU en fonction de son DQE. Mais, cette solution ne me semble guère légale.
D'autres suggestions ?
Titre: Re : BPU erroné
Posté par: Lolila le Novembre 17, 2010, 01:32:09 PM
Résiliation aux torts du titulaire.

Sauf que... s'il s'agit de 3 lignes du BPU sur 150... et que ces 3 lignes n'ont eu absolument aucune incidence sur l'analyse...
Titre: Re : Re : BPU erroné
Posté par: Elia le Novembre 17, 2010, 01:48:36 PM
Citation de: Lolila le Novembre 17, 2010, 01:32:09 PM
Résiliation aux torts du titulaire.

Sauf que... s'il s'agit de 3 lignes du BPU sur 150... et que ces 3 lignes n'ont eu absolument aucune incidence sur l'analyse...

Il s'agit de tout le BPU, pas seulement 3 lignes (comme le prétendait le candidat retenu).
En revanche, cela ne change pas l'analyse, vu que celle-ci a été faite avec le DQE.
Titre: Re : BPU erroné
Posté par: bellecourgette le Novembre 17, 2010, 01:56:20 PM
Si vous n'avez pas commencé à exécuter le marché (c'est à dire non transmission au trésorier par ex), vous substituez le bon BPU au mauvais et puis voilà !
Titre: Re : BPU erroné
Posté par: speedy le Novembre 18, 2010, 02:22:27 PM
si erreur manifeste et jugement sur les bonnes valeurs alors OK avec bellecourgette
Titre: Re : BPU erroné
Posté par: RV le Novembre 19, 2010, 09:29:42 AM
Dc en modifiant son BPU, le classement ne changerait pas?? C'est déjà ça, y a pas vraiment rupture d'égalité.
Titre: Re : BPU erroné
Posté par: speedy le Novembre 19, 2010, 09:31:22 AM
je suis plus exigeant, non seulement le classement mais aussi l'analyse complète .....