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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Novembre 15, 2010, 09:00:12 PM

Titre: Prix anormalement bas ou irréguilier voir inapproprié
Posté par: mighty le Novembre 15, 2010, 09:00:12 PM
Hello la troupe,

Je suis en train d'analyser un marché sur lequel nous demandions un prix forfaitaire avec une simulation financière. Deux offres. Une de 100. Une de 40. Estimation de MO 120.

En ce sens, notre commission a indiqué qu'il y a un soupçon d'offre anormalement basse sur celle à 40. Après analyse de son offre et demande de complément/clarification. Il s'avère que l'entreprise s'est trompée dans ses prix. En fait, elle a calculé pour un seul homme alors qu'il y a trois/quatre personnes en place qui vont travailler.

Donc c'est la raison pour laquelle son offre est aussi basse. Par ex pour un travail X elle compte deux hommes et 6 heures de travail. Prix total de 10 soit le prix d'un seul homme. Comprenne qui pourra.

Idem sur le temps de travail qui est jugé extremement court voir tres court.  Alors ma question est la suivante : est ce une offre anormalement basse ? Offre irrégulière ? offre inappropriée



Titre: Re : Prix anormalement bas ou irréguilier voir inapproprié
Posté par: Dark le Novembre 16, 2010, 08:48:33 AM
Type de procédure ?
Titre: Re : Prix anormalement bas ou irréguilier voir inapproprié
Posté par: mighty le Novembre 16, 2010, 12:18:58 PM
En effet ;-) Selon le type des solutions existent mais là on est en AOO ! Pas glop ;-(
Titre: Re : Prix anormalement bas ou irréguilier voir inapproprié
Posté par: Amidala le Novembre 16, 2010, 01:47:34 PM
L'entreprise a-t-elle écrit qu'elle s'était trompé dans son offre?
Titre: Re : Prix anormalement bas ou irréguilier voir inapproprié
Posté par: mighty le Novembre 16, 2010, 06:07:39 PM
Ben non justement. Dans son détail des prix, elle calcule tout avec un seul homme. Dans le cadre où elle s'est trompée, peut on lui demander de modifier son offre ? Il me semble qu'en AOO, c'est intangible ! Nan ?
Titre: Re : Prix anormalement bas ou irréguilier voir inapproprié
Posté par: Amidala le Novembre 16, 2010, 07:47:29 PM
Intangibilité de l'offre en AO. Mais il faut arriver à ce que tu ais un écrit de l'entreprise qui avoue s'être trompé en mettant le tarif que pour un seul homme ! Par exemple lui demander de confirmer son prix avec toutes les missions qui normalement lui incombent....Elle va s'apercevoir de son erreur, nan ?
Titre: Re : Prix anormalement bas ou irréguilier voir inapproprié
Posté par: mighty le Novembre 17, 2010, 12:23:50 PM
Mais justement ! Peut être n'est ce pas une offre anormalement basse s'il constate qu'il s'est trompé dans ses prix. Peut être la qualification est irrégulière ou inappropriée.

En effet, s'il s'est trompé c'est quoi ? S'il confirme sa position, notre technicien juge par ailleurs que le nbr d'homme et le temps passé est sous évalué. Dans ces cas là ce serait une offre inappropriée à notre besoin ?
Titre: Re : Prix anormalement bas ou irréguilier voir inapproprié
Posté par: speedy le Novembre 17, 2010, 02:16:19 PM
en AOO offre intangible donc déclanchement procédure offre anormalement basse...
Titre: Re : Prix anormalement bas ou irréguilier voir inapproprié
Posté par: mighty le Novembre 22, 2010, 09:36:24 PM
Alors après clarifications sur son sous détails de prix, il s'avère en fait qu'il a sous évoluer les quantités d'hommes et de matériels. Lui, il affirme que c'est possible et qu'il a rien sous évaluer du tout. Nous, tout le contraire. Alros offre anormalement basse ou offre inappropriée ?

En fait, il répond pas à notre besoin car c'est largement insuffisant dans tous les domaines, hommes et matériels, d'où un coût très faible. Entre anormalement bas et inapproprié, mon coeur balance.
Titre: Re : Prix anormalement bas ou irréguilier voir inapproprié
Posté par: speedy le Novembre 23, 2010, 09:15:11 AM
surement pas inapproprié !  va voir art 35-II-3° qui donne la définition !
Titre: Re : Prix anormalement bas ou irréguilier voir inapproprié
Posté par: mighty le Novembre 23, 2010, 12:08:56 PM
Ne peut on pas considérer que l'offre ne répond pas au besoin du Pouvoir Adjudicateur ? Sous évaluation des moyens qui se répercutent sur les prix ?

La sous évaluation technique et donc par répercussion financière est une offre anormalement basse ? Pour moi c'est pas forcément le cas. Selon moi le gars a sous évalué mais pas forcément dans le but de faire une offre anormalement basse. Il peut s'être trompé dans son analyse ! nan ?