AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: kazetari le Novembre 09, 2010, 12:10:54 PM

Titre: Marché collecte des déchets
Posté par: kazetari le Novembre 09, 2010, 12:10:54 PM
Bonjour à tous,

Je dois préparer un AOO pour la collecte des déchets. Au préalable je souhaite savoir si cette activité est soumise à une réglementation particulière afin que je puisse me documenter et connaitre un peu mieux le dossier. Je n'ai encore rien trouvé à ce sujet.

Idem, j'anticipe la pub, la prestation est réservée à une profession particulière (règlementation) ???

Merci
Titre: Re : Marché collecte des déchets
Posté par: speedy le Novembre 09, 2010, 08:54:08 PM
quel type de déchets ?
banaux ménagers
banaux industriels
médicaux
nucléaires ou radioactifs
amiante
plomb
huiles
etc

....