Salut à tous, le code indique que l'on doit retenir trois au minimum sauf si c'est impossible ? Quels sont les cas de cette impossibilité ? Par exemple une offre irrégulière, inacceptable ou inapproprié, on peut en retenir que deux si y en avait trois au départ.
Si au départ, autre exemple, il n'y en avait que deux.
Mais peut on retenir que deux candidats si le troisième arrive dernier au classement ? Je veux dire par là, peut on l'éliminer ou est on obligé de le garder quand même ?
3 c'est 3.
Si tu as 3 offres régulières, recevables tu les retiens.
SI tu en as 2 régulières et une irrégulièe tu en retiens 2.
Donc même si le dernier est nul on doit le garder parce que c'est trois au minimum dans un AC multi attributaires ?
je dirais oui
"au minimum 3"
Dans mon AC, j'en ai des "nuls" et j'ai même un lot avec 2 titulaires seulement, ça craint un peu...