dans un marché à tranches : si la tranche conditionnelle est affermie plus de trois mois après mon mois M0 dois-je mettre en oeuvre une clause d'actualisation ou de variation?
même question pour un marché qui comprend des phases. Ma phase 2 va débuter 1 an aprés mon mois M0 donc actualisation ou variation?
merci
Il faiut le prévoir expressement.
soit vous faites plus ferme actualisable soit du prix révisable
l'actualisation ne se fait qu'une fois s'il y a plus de 3 mois entre la date à laquelle le titulaire à fixé son prix et la date de début d'éxécution du marché cad le commencement de la tranche ferme
prix révisables vous fixé la périodicité que vous voulez (trimestrielle, semetrielle ou encore révision lors de l'affermissement de chaque tranche condtionnelle)