Bonjour,
Voilà mon casse tête du jour :
Je dois lancer un marché alloti avec :
lot 1 : travaux neufs d'éclairage public
lot 2 : entretien de l'éclairage public
Le lot 1 c'est des travaux mais le lot deux c'est du service.
Mon questionnement est le suivant : Pour la procédure est ce que je pars en MAPA ou en AO? La partie travaux est plus importante que la partie service.
Ensuite deuxième problème, que je sois en MAPA ou AO, dois je prévoir le ccag travaux pour le lot 1 et le ccag fcs pour le lot 2 ?
Merci
Pour moi le moins risqué serait de faire un AO. Sa apporte une sécurité juridique dans le doute (car effectivement dans ces circonstances je ne sais pas quel seuil s'applique).
Pour les CCAG
lot 1 => CCAG travaux
lot 2 => CCAG FCS
voilà mon avis !
Tu parles de lots juridiques ou de lots techniques ? ("marché alloti" pour moi ça veut dire lots techniques).
Si lots techniques : pas possible de se référer à deux CCAG mais un copier/coller dans le CCAP des dispositions pertinentes du CCAG FCS pour le lot 2 devrait suffire et application du seuil travaux.
Si lot juridiques : je m'interrogerais sur l'opportunité du lancement de deux consultations différentes (au moins l'une d'entre-elles permettrait-t-elle peut-être de pouvoir négocier ; à voir surtout en fonction des coûts de procédure et des gains potentiels liés à la négociation) en appliquant les seuils qui vont bien et en se référant aux CCAG qui vont bien.
Ou alors, soumission de la consultation au seuil le plus contraignant.
on parle de deux lots juridiques, donc deux futurs contrats distincts.
Mais je ne comprends pas pourquoi je devrais faire un AO alors que la partie travaux est plus importante que la partie entretien.
Surtout que si je passe tout en AO je perds le bénéfice de la négo pour les travaux alors que j'ai pas mal d'entreprise sur ce secteur, l'AO ne me pose que des problèmes en terme de pub (plus longue qu'en MAPA) de coût (pub plus chère) et en terme de gains potentiels.
Je pensais partir sur un MAPA avec ccag adapté par lot.
suis d'accord avec toi, 1 CCAG par lot et en MAPA.
Il ne s'agit pas tant de connaitre le montant des travaux par rapport au montant de l'entretien mais de savoir l'objet principal de ta consultation et pour moi c'est clairement les travaux puisqu'il ne peut y avoir d'entretien sans ces travaux...
Citation de: ddavid le Octobre 29, 2010, 03:33:18 PM
suis d'accord avec toi, 1 CCAG par lot et en MAPA.
Il ne s'agit pas tant de connaitre le montant des travaux par rapport au montant de l'entretien mais de savoir l'objet principal de ta consultation et pour moi c'est clairement les travaux puisqu'il ne peut y avoir d'entretien sans ces travaux...
D'accord aussi ! J'envisageais le fait que la maintenance pouvait porter sur l'éclairage public existant, donc sans lien direct avec les travaux !
Mais si les deux lots sont effectivement liés, je retiendrais aussi une procédure adaptée pour le tout en prenant le seuil travaux comme référence.
tin vous me rassurez moi qui pensait que je commençais à divaguer, pfiouuuuuuuu
je me plie à la majorité no soucy
c'est juste que si tu te poses la question c'est que ton lot entretien doit dépasser les 193 000 ¤ pour ce lot
le lot 1 doit être également supérieur, donc pour le coût de publicité je suis pas sur que ça soit beaucoup plus cher (tu vas faire quelque chose comme BOAMP Le Moniteur... non ?)
Bon après c'est sur que pour la négo, les délais ... c'est mieux le MAPA certes !
ok je me fais tout petit !
Citation de: chtiyo le Octobre 29, 2010, 04:17:00 PM
je me plie à la majorité no soucy
c'est juste que si tu te poses la question c'est que ton lot entretien doit dépasser les 193 000 ¤ pour ce lot
le lot 1 doit être également supérieur, donc pour le coût de publicité je suis pas sur que ça soit beaucoup plus cher (tu vas faire quelque chose comme BOAMP Le Moniteur... non ?)
Bon après c'est sur que pour la négo, les délais ... c'est mieux le MAPA certes !
ok je me fais tout petit !
exactement l'entretien est estimé à 200 000 ¤ et les travaux plus du triple, donc ça me ferait bien chier de partir en AO et de perdre le bénéfice de la négo pour les mapa travaux.
de plus, quand j'ai demandé un détail sur l'entretien il ne ressort pas clairement que la partie service de l'entretien soit supérieure à la partie travaux, en terme financier. mais les codes cpv de l'entretien de l'éclairage public sont dans la partie service, vivement le week end!