Bonjour à tous,
On me demande de passer un marché de fournitures au bénéfice d'une association.
je m'explique : une association veut construire un four à pain sur une place de la Ville. Elle veut fournir la main d'oeuvre, en contre partie la Ville fournie la fourniture et assure la moe...
je ne sais pas si cela est légal, je vais monter une convention mais.... je désespère à l'avance!
par avance, merci!
L'Association réalise pour le compte de la commune des travaux sans contre-partie financière c'est bien çà?
oui... la contrepartie s'est la jouissance du bien...
Citation de: FPNALS le Octobre 22, 2010, 09:11:22 AM
Bonjour à tous,
On me demande de passer un marché de fournitures au bénéfice d'une association.
je m'explique : une association veut construire un four à pain sur une place de la Ville. Elle veut fournir la main d'oeuvre, en contre partie la Ville fournie la fourniture et assure la moe...
je ne sais pas si cela est légal, je vais monter une convention mais.... je désespère à l'avance!
par avance, merci!
Généralement c'est plus des fontaines sur les places des villes ?
Remplacer l'eau par du pain vous etes encore plus fort que Jésus vous !