j'ai indiqué dans mon RC (pour une procédure adaptée), variante : sans objet.
pour moi, cela signifie que les variantes ne sont pas autorisées...
et je me retrouve avec une offre intéressante proposant une variante ....
je pensais la rejeter. comment interprétez-vous le "sans objet".
merci.
on peut interpréter comme on veut puis que normalement en MAPA vous auriez dû interdire de manière explicite, voir art 50-II....
ok donc pour toi c'est délicat d'exclure une offre sur cette base...?
Que dit ton acte d'engagement à propos des variantes ? Y a-t-il un champ "offres variantes" que le candidat pouvait remplir librement, ou était-il aussi indiqué "sans objet" sans champ à remplir ?
oui car il fallait expressément l'interdire dans le RC
à défaut d'indication (ce qui semble être le cas ) les variantes ne sont pas admises.
Pour les variantes il faut mentionner les exigences minimales (ce qui n'est pas le cas dans votre exemple
Bref vous ne pouvez pas l'admettre
Citation de: Semtram le Octobre 21, 2010, 05:07:42 PM
à défaut d'indication (ce qui semble être le cas ) les variantes ne sont pas admises.
Pour les variantes il faut mentionner les exigences minimales (ce qui n'est pas le cas dans votre exemple
Bref vous ne pouvez pas l'admettre
Pas d'accord, on est en MAPA, le régime que vous indiquez et celui des marchés formalisés, relisez l'article 50 II
on est bien en MAPA et en PA ?
donc j'accepte
Citation de: speedy le Octobre 21, 2010, 06:38:31 PM
on est bien en MAPA et en PA ?
donc j'accepte
merci de confirmer
enfin si la pub et si l'AE indiquent pour l'un refusée et pour l'autre aucune variante autorisée, même si le RC n'indique que sans objet on a des billes pour ne pas prendre en compte cette variante et à contrario si on la prend on court le risque avec les autre candidats si cette offre variante était retenue.
s'il y a incohérence manifeste il faut savoir arrêter pour reprendre à zéro ....
Variante : sans objet.
OK, c'est passéiste comme formulation.
Mais l'objet est la variante.
Je considère que c'est une interdiction explicite.
Pas d'objet = pas de variante.
Maintenant, ça se plaide, et ça se défend.
Si c'est le seul moyen, je n'ai vraiment aucune crainte pour argumenter le rejet. Ni aucune honte.
Ça veut tout de même dire quelque chose : "sans objet". Ça veut dire non.
Pour moi en mapa le sans objet ne vaut interdiction à la lecture de l'article 50 II qui prévoit une interdiction explicite, le mieux dans cette affaire c'est de déclarer sans suite surtout si l'aapc interdit les variantes
+ avec R.J. sans objet, pas de variante...
je vois que je déchaine les foules avec ma question...c'est une bonne chose.
merci en tout cas pour toutes vos réponses.
Et pour préciser un peu l'affaire, rien n'est indiqué sur les variantes dans l'AAPC.
Avec le recul, je pense aussi ne pas rejetter l'offre, car le sans objet n'est pas suffisamment explicite.
après il faudra pouvoir expliquer aux candidats non retenus le pourquoi du comment en cas de de demande de leur part...
Citation de: marina le Octobre 22, 2010, 09:10:25 AM
Et pour préciser un peu l'affaire, rien n'est indiqué sur les variantes dans l'AAPC.
Et dans votre AE?
moralité, il faut arrêter d'utiliser "sans objet" (et en général toutes les expressions vieillottes qu'on trouve encore) qui est inapproprié dans le cas des variantes
c'est OUI ou NON :-)