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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: marina le Octobre 20, 2010, 10:56:11 AM

Titre: Marché et insertion
Posté par: marina le Octobre 20, 2010, 10:56:11 AM
Petite question :

une entreprise d'insertion peut-elle répondre à une petite consultation en procédure adaptée qui ne comprend aucune clause d'inserttion ?

ou faut-il prévoir nécessairement une clause d'insertion pour qu'elle puisse répondre ?

merci.
Titre: Re : Marché et insertion
Posté par: arthemis le Octobre 20, 2010, 11:01:54 AM
Toutes les entreprises peuvente répondre à votre consultation sauf si vous avez restreint celle-ci à certaines catégories.
Il faudra juste s'assurer que l'entreprise à les compétences, moyens... pour exécuter le marché.
Titre: Re : Marché et insertion
Posté par: marina le Octobre 20, 2010, 02:32:31 PM
ok merci.

le "souci":la consultation a été lancée, résultat : infructuosité.

donc on relance la consultation...une entreprise d'insertion serait intéressée.

donc je relance sous quelle forme ? consultation classique ou consultation avec clause d'insertion ?
Titre: Re : Marché et insertion
Posté par: arthemis le Octobre 20, 2010, 03:36:35 PM
Je ferais une consultation classique. Pourquoi vous orienterez vous vers un marché avec clause d'insertion qui au final limiterait éventuellement la concurrence