C'est possible d'avoir une ZPPAUP dans le pérmètre d'une ZAC ?
Merci
Tiens on sollicite mes anciennes connaissances.
Le cas plus fréquent est l'arrivée d'une ZAC en ZPPAUP, et là les choses sont un peu plus définies.
Pour ce qui est de l'inverse...
Disons que s'il y a une ZPPAUP à venir, c'est qu'il y a un secteur protégé (en général). Donc très probablement une zone de 500 m de protection.
Le plus simple est de revoir les règles régissant ce secteur et la ZAC sur le PLU.
Mais théoriquement pourquoi pas. C'est la DRAC qui risque de tiquer concernant la cohérence de l'ensemble architectural, urbanistique ou naturel...
Merci
Sinon je n'arrive pas à distinguer ZAC et concession d'aménagement.
L'une est possible sans l'autre ?
Citation de: Robinson le Octobre 15, 2010, 03:51:41 PM
Merci
Sinon je n'arrive pas à distinguer ZAC et concession d'aménagement.
L'une est possible sans l'autre ?
oui pour répondre à votre question
pour plus d'info aller sur ce lien
http://www.outils2amenagement.certu.fr/article.php3?id_article=250
On m'a parlé pour échapper à la ZAC d'un concours de concepteur promoteur.
Que je comprenne bien.
Vous allez avoir une ZPPAUP dans une ZAC existante? (La solution me paraît tellement improbable que ça ne doit pas être ça). C'est ce que j'avais compris initialement.
Vous pensez donc établir une ZAC dans le périmètre d'une ZPPAUP ?
Dans ce cas il faut se référer au règlement de la ZPPAUP, qui doit prévoir les types d'aménagements possible sur sa zone.
De plus le projet de ZAC doit prévoir une étude d'impact, notamment architectural, et ses conclusions doivent permettre de résoudre les obstacles d'aménagement.
Ensuite ça dépend du type de ZAC (renouvellement urbain?), le programme de réalisation devra de toute façon passer dans les mains d'un ABF.
Mais dans l'absolu, si c'est bien la question d'origine, une ZAC en ZPPAUP est possible.
Sinon, je ne vois pas comment un concours de concepteur promoteur pourrait s'affranchir d'une règle d'urbanisme...