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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: sabrina le Octobre 08, 2010, 04:30:16 PM

Titre: assurance chantier de travaux
Posté par: sabrina le Octobre 08, 2010, 04:30:16 PM
Bonjour,

j'aimerai avoir quelques conseils pour le lancement d'une consultation pour une assurance tout risque et dommage ouvrage sur un chantier de travaux.

A quel moment, pouvons nous lancer la consultation : à la notification du marché de travaux ou peut on avant?

Merci

si par hasard, quelqu'un aurait des exemples de cahier des charges sur ce sujet, cela m'intéresserait.

Titre: Re : assurance chantier de travaux
Posté par: le biscuit le Octobre 08, 2010, 04:43:36 PM
avant l'ouverture du chantier


c'est bien d'indiquer dans le DCE que ces assurances seront contractées
Titre: Re : assurance chantier de travaux
Posté par: An Erminig le Octobre 08, 2010, 05:37:34 PM
On peut prendre de l'avance avant, mais pour la DO on vous demandera la liste des lots, le CCTP, les plans, l'étude de sol, et dès que connu le nom des attributaires et l'attestation RC de chaque entreprise.

Concernant le cahier des charges, les compagnies d'assurances vous feront remplir des questionnaires, sans trop de possibilité de déroger à leurs conditions (ce qui n'empêche pas d'essayer de négocier, mais c'est difficile). Les docs de votre marché de travaux feront aussi office de cahier des charges.