Bonjour à tous,
Nous réfléchissons actuellement à la possibilité d'optimiser la perf énergétique de nos bâtiments (vaste programme).
Et ma direction est chargée de réfléchir à des montages juridiques pertinents.
Donc, nous avons consulté la fiche Médiations n° 20 de la MIQCP ainsi que divers guides CPE (dont celui du ministère de l'Ecologie) et bof...
Voici ma question :
Selon vous, est-il possible, dans le cadre de travaux relevant de la loi MOP, de prévoir une consultation travaux allotie de la manière suivante :
- des lots travaux proprement dits
- un lot "optimisation énergétique" (s'apparentant à un CPE puisqu'il intègrerait, après GPA, une période d'exploitation et une obligation de résultat sur les objectifs énergétiques)
A noter que ma collectivité ne souhaite pas se lancer dans un PPP, donc la solution doit être traitée uniquement au travers du CMP...
Merci à tous de votre aide !
Ca vous excite pas le neurone les CPE ?!
Décidément...