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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: caramelle31 le Octobre 06, 2010, 04:05:20 PM

Titre: normes d'hygiène et de sécurité
Posté par: caramelle31 le Octobre 06, 2010, 04:05:20 PM
Bonjour,
je travaille dans une structure qui est souvent amenée à passer des marchés de produits lessiviels, d'entretien, chimiques, des chaussures pour agents nettoyant des locaux, mais également de jouets pour enfants etc etc...
On me demande d'imaginer des clauses dans le cahier des charges ayant trait au respect de normes d'hygiène et de sécurité. N'ayant aucune idée des réglementations applicables ou de la nature des clauses pouvant être intégrées dans les DCE, je souhaiterais savoir si quelqu'un pourrait m'indiquer ou chercher ou/et me donner des pistes de réflexion sur les clauses en question.
Merci par avance.
Dans l'attente,
Cordialement.
Titre: Re : normes d'hygiène et de sécurité
Posté par: mimosa le Décembre 16, 2010, 10:39:24 AM
demande toujurs d'actualité?
Titre: Re : normes d'hygiène et de sécurité
Posté par: shorty le Décembre 16, 2010, 02:25:33 PM
L'objet du marché devra respecter les règles d'hygiène et de sécurité en vigueur.

Sinon travailler techniquement sur les caractéristiques et composants des produits