Pr un aménagement centre-bourg, peut-on avoir un concours sur esquisse (vu que l'élément esquisse est uniquement la MOE bâtiment....) ?
merci.
oui mais penser à définir cette esquisse ...
esquisse au sens élement de mission loi MOP bâtiment ou AVP infra...?
c'est "études préalables " en INFRA donc définir ce que vous voulez au stade de remises de prestations lors de la mise en concurrence et l'indemnité art 49 .... et la propriété intellectuelle ....
Citation de: speedy le Septembre 28, 2010, 02:57:49 PM
c'est "études préalables " en INFRA donc définir ce que vous voulez au stade de remises de prestations lors de la mise en concurrence et l'indemnité art 49 .... et la propriété intellectuelle ....
Ces EPR peuvent inclure la cration d'une esquisse, non? A condition que cela soit clairement annoncé?
oui, c'est pour çà que j'avais dit " bien féfinir...."