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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: moi le Septembre 28, 2010, 10:50:42 AM

Titre: marché avec aucune offre pour un lot
Posté par: moi le Septembre 28, 2010, 10:50:42 AM
aucune offre n'a été reçue pour un lot dans le cadre d'un Appel d'offres, je peux passer ce lot en procédure négociée sans pub préalable et mise en concurrence (art35 du CMP) donc concrétement je contacte une société et je lui demande un devis?
Titre: Re : marché avec aucune offre pour un lot
Posté par: speedy le Septembre 28, 2010, 10:53:36 AM
certes mais sans modif substancielle du dossier pas facile de négocier ...... art 35-II-2°
Titre: Re : marché avec aucune offre pour un lot
Posté par: Kpiaf le Septembre 28, 2010, 10:54:48 AM
Vi... Mais...
Quel était l'objet du lot ? et à quelle consultation (opération) était-il rattaché ? Le cahier des charges est-il clair ? les délais imposés sont-ils raisonnables ?
Car avant de relancer en procédure négociée, il faut essayer de comprendre le pourquoi de l'infructuosité...  
Titre: Re : marché avec aucune offre pour un lot
Posté par: moi le Septembre 28, 2010, 10:58:21 AM
je me suis renseigné auprés du MINEFE ils m'ont dit que j'avais cette possibilité
le dossier restera le meme
personne n'a jamais fait cela?
Titre: Re : marché avec aucune offre pour un lot
Posté par: speedy le Septembre 28, 2010, 11:00:07 AM
on est deux a avoir répondu possible mais en attirant ton attention sur les difficultées de mise en oeuvre .... çà te convient pas ????
Titre: Re : marché avec aucune offre pour un lot
Posté par: Cowgirl le Septembre 28, 2010, 11:11:49 AM
Personnellement dans ce cas, je vais plus loin :
- en fonction du montant du lot et du marché global
- après avoir essayé de savoir pourquoi aucune offre n'a été faite (je tel les entreprises qui ont retiré le dossier)
- être certaine que mon dossier est bon, que ma pub était suffisante,

Après, je décide si je relance le lot :
- en AO après avoir modifié le DCE
- en MN avec pub,
- en MAPA petit lot
- en MN sans pub
Titre: Re : marché avec aucune offre pour un lot
Posté par: moi le Septembre 28, 2010, 12:03:51 PM
ça me convient, mais voiila vu qu'aucune société n'a candidaté je ne vois pas ce que je peux faire de plus refaire un marché avec les memes clauses et arriver au meme résultat.
je trouve que c'est pas claire cette possibilité
Titre: Re : Re : marché avec aucune offre pour un lot
Posté par: Kpiaf le Septembre 28, 2010, 12:09:40 PM
Citation de: moi le Septembre 28, 2010, 12:03:51 PM
ça me convient, mais voiila vu qu'aucune société n'a candidaté je ne vois pas ce que je peux faire de plus refaire un marché avec les memes clauses et arriver au meme résultat.
je trouve que c'est pas claire cette possibilité

Personne n'a candidaté, ok mais des opérateurs ont sans doute au moins téléchargé ou demandé le DCE pour ce lot, non ?
Si oui, prenez contact avec eux et essayer de voir pourquoi ils n'ont pas répondu.
Si aucun opérateur n'a téléchargé/demandé le DCE, c'est peut-être parce que votre lot a été noyé dans une consultation avec laquelle il n'avait que peu de rapports (voire aucun... J'ai déjà vu ça !).
Faut nous donner plus de précisions pour qu'on puisse vous donner notre point de vue ! ;-)
Titre: Re : marché avec aucune offre pour un lot
Posté par: moi le Septembre 28, 2010, 02:46:37 PM
c'est un marché de travaux basique, le lot est en rapport avec la prestation.
Titre: Re : Re : marché avec aucune offre pour un lot
Posté par: Kpiaf le Septembre 28, 2010, 03:35:50 PM
Citation de: moi le Septembre 28, 2010, 02:46:37 PM
c'est un marché de travaux basique, le lot est en rapport avec la prestation.

Vous pouvez nous donner plus de détails ? il n'y a eu aucune demande de DCE ? Aucun téléchargement ?
(vous pouvez avoir confiance, ça ne sortira pas d'ici ! :-))))))
C'est peut-être tout simplement une question d'enjeu... Les petits lots ne font pas toujours recette...
Si vous étiez en AO, vous pouvez peut-être le sortir de la consultation et le relancer sous la forme d'un MAPA (enchaînement 27 III CMP + 28 al. 4 CMP => 35 II. CMP).
Titre: Re : marché avec aucune offre pour un lot
Posté par: moi le Septembre 28, 2010, 03:58:25 PM
c'est un gros lot de travaux importants en AO
Beaucoup de société ont téléchargé le marché global (on télécharge un marché pas un lot)
Titre: Re : Re : marché avec aucune offre pour un lot
Posté par: Kpiaf le Septembre 28, 2010, 04:26:55 PM
Citation de: moi le Septembre 28, 2010, 03:58:25 PM
c'est un gros lot de travaux importants en AO
Beaucoup de société ont téléchargé le marché global (on télécharge un marché pas un lot)

Sourire !
Tu veux dire que les OE pouvaient télécharger la consultation dans sa globalité (tous lots confondus) ; car, il s'agit bien d'une consultation comportant plusieurs lots (qui deviendront chacun des marchés une fois signés par le pouvoir adjudicateur et non un marché global comportant des lots techniques ! ;-)
Bref, la question n'est pas là...
Je sais que c'est fastidieux mais l'idéal serait de prendre contact avec les OE qui ont retiré le DCE (avec un peu de chance, ils ont pris la peine de s'identifier) pour essayer de comprendre pourquoi ils ne se sont pas positionnés... Dans le paquet, laissent de côté ceux qui ont répondu à au moins un lot, ça devrait faire un peu de ménage.
Maintenant, si tu n'as pas le temps, vois aussi avec les techniciens si le CCTP qui concerne le lot en souffrance ne comporte pas de dispositions rédhibitoires qui pourraient être adaptées ou assouplies...
Parce que rentrer en négociation avec des OE sans savoir pourquoi ça n'a pas marché la première fois, c'est plus que périlleux !
Titre: Re : Re : marché avec aucune offre pour un lot
Posté par: MAITE le Septembre 28, 2010, 04:38:29 PM
Citation de: Cowgirl le Septembre 28, 2010, 11:11:49 AM
Personnellement dans ce cas, je vais plus loin :
- en fonction du montant du lot et du marché global
- après avoir essayé de savoir pourquoi aucune offre n'a été faite (je tel les entreprises qui ont retiré le dossier)
- être certaine que mon dossier est bon, que ma pub était suffisante,

Après, je décide si je relance le lot :
- en AO après avoir modifié le DCE
- en MN avec pub,
- en MAPA petit lot
- en MN sans pub

C'est ce que je fais également, cela me semble plus sage !!!!