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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Hammurabi le Septembre 24, 2010, 09:26:23 AM

Titre: marché à bons de commande et montant maximum sous-traité
Posté par: Hammurabi le Septembre 24, 2010, 09:26:23 AM
Bonjour à tous,

Voilà, je vais lancer un marché à bons de commande et il y aura certaienement un sous-traitant déclaré. 
Quel sera alors le montant déclaré sur la DC13 (oups, pardon DC4!!) ?
Par définition, on ne sait pas encore quel quantité on va commander et donc quel montant.
Le candidat peut-il indiquer que les prestations de tel poste seront réalisées par le sous-traitant et donc ne pas indiquer de montant?

D'autre part, concernant le paiement direct, peut-on l'appliquer à chaque bon de commande : c'est à dire, si la part sous-traitée du bon de commande X est inférieure à 600 ¤ TTC, il n'y a pas de paiement direct?

Avez-vous déjà eu ces cas?
Comment cela se passe?

Merci d'avance.
Titre: Re : marché à bons de commande et montant maximum sous-traité
Posté par: speedy le Septembre 25, 2010, 04:46:53 AM
 un AS par BdC
Titre: Re : marché à bons de commande et montant maximum sous-traité
Posté par: Hammurabi le Septembre 28, 2010, 10:11:04 AM
En fait les candidats n'auront pas forcément la compétence du sous-traitant donc j'aurai les déclarations dès la remise des offres.
Titre: Re : marché à bons de commande et montant maximum sous-traité
Posté par: speedy le Septembre 28, 2010, 10:19:53 AM
engagement de mise à dispo des moyens est suffisant
Titre: Re : marché à bons de commande et montant maximum sous-traité
Posté par: Hammurabi le Septembre 28, 2010, 10:50:22 AM
ok, mais ça c'est pour les partenaires, pas pour les sous-traitants, non?
et pour mon hypothèse d'indiquer les lignes du BPU concernés par la sous-traitance, cela fonctionnerait? J'ai un peur que cela ne passe pas en comptabilité ...
Titre: Re : marché à bons de commande et montant maximum sous-traité
Posté par: speedy le Septembre 28, 2010, 10:55:24 AM
concerne tous types de partenaires sonc les ST en phase candidature et offres
vous ferez les AS au fur et à mesure de l'exécution  (en plus bien sûr de cet engagement initial)
Titre: Re : marché à bons de commande et montant maximum sous-traité
Posté par: Hammurabi le Septembre 28, 2010, 11:07:16 AM
OK, je comprend cette solution, mais ça me paraît vraiement trop compliquée dans l'application.
Il s'agit d'une marché de reprographie et je pense que les sous-traitance vont concerner les tirages de plans, si je dois avoir un acte de sous-traitance pour chaque bon de comande qui peut être de 10 ou 20 ¤, je sens que ça va vite énerver le titulaire et moi par la même occasion!!
A voir à l'usage!!
Titre: Re : marché à bons de commande et montant maximum sous-traité
Posté par: speedy le Septembre 28, 2010, 11:16:50 AM
??? le marché de repro est très concurrentiel, y aura pas de soustraitance .....