Bonjour à tous,
Je suis à la recherche d'un modèle de CMOU pour des travaux de réseaux divers et de pose de fourreaux pour de la fibre optique et de quelques conseils pour sa passation.
Ma CT, qui souhaite désigner un EPCI pour assurer la maîtrise d'ouvrage de l'opération, doit-elle notamment prendre les mêmes délibérations que dans le cadre de l'article 3 de la Loi MOP (approbation programme, quitus...) ?
Par avance merci pour vos réponses,
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ps : comme vous le verrez, j'ai un modèle ... donnez moi votre mail
ororo la championne du CMOU !