Bonjour
Je travaille pour une collectrivité locale suite à un une marché remporté en 2006. A la fin de l'année, on me prepose de rejoindre une structure plus grande (mon entreprise individuelle serait absorbée par une agence). Existe-t-il un moyen pour la mairie de continuer à travailler avec moi (ce qui est leur souhait) jusqu'à l'échéance du contrat (en été prochain) en traitant avec l'agence ? Je souhaiterais leur faire cette proposition en ce sens pour leur donner la possibilité de se retrourner, mais je ne sais pas si, dans le cadre un marché public, il existe cette possibilité... j'ai beau lire les documents contractuels, je ne vois aucune allusion à ce type de situation (rachat d'une entreprise par une autre).
Si vous avez une piste... je vous remercie d'avance
JS
c'est quoi suite à ?
solution : avenant de transfert
Merci de votre réponse et désolé pour les hiéroglypes... visiblement, le a accent grave de mon clavier pose des problemes.