Bonsoir,
Je dois préparer un marché de programmation pour un complexe multisports. Le directeur des services techniques veut monter un marché à prix mixtes :
- prix forfaitaire : mission de programmation avec un nombre de réunions défini dans le cahier des charges
- prix unitaire : un prix de réunion supplémentaire
Quelle forme a mon marché ? Est-ce que je suis obligée de faire un MBC pour un seul prix en unitaire ?
Merci
A priori, le montage me parait possible.
Je vois pas trop d'autre solution que MBC pour valider les réuinions supp
si vous etes en MAPA, mettre un montant ou quantité max de réunion supplémentaire pour ne pas dépasser les seuils.
idem
cependant si vous mettez un nombre vous ne savez pas si vous restez sous le seuilk a coup certain et donc conseil rester marche simple
donc risque ou alors Marche a BdC avec un maximum ecrit en euros.....
Bonsoir
En fait je me rend compte que dans ma collectivité ils ont l'habitude de mettre une partie forfaitaire avec le gros de la mission et une partie à prix unitaire (cout du déplacement ...) mais sans faire un MBC. C'est pourquoi, je me demandais si on était obligé de passer par un MBC.
Toujours sur le même projet, un avocat a raconté à mon chef que le marché pouvait être passé en MAPA sans computation du marché avec les autres marchés de services ( SPS, contrôle technique, études de sols....). En gros, il a dit qu'il existe une doctrine administrative qui autorise de prendre séparemment l'ensemble des marchés de services gravitant autour d'une opération. Vous avez entendu parler de cette doctrine ?
C'est effectivement une pratique répandue et qui semble logique : on ne peut pas juger comme homogènes des prestations de sondages géotechniques et de SPS ...
Dans le cadre d'une UF c'est possible non ?
Et si on ne fait pas d'UF on est quand même sencé computer par nature de prestations.
Nous on utilise l'ancienne nomenclature de 2001 pour l'instant. Les codes nomenclatures n'étant pas parfaits on dépasse largement les seuils...
Pas évident tout ça...