Lorsque vous passez un marché de MOE, intégrez vous une clause de variation des prix?
Citation de: zap le Novembre 04, 2008, 09:14:31 AM
Lorsque vous passez un marché de MOE, intégrez vous une clause de variation des prix?
pour quoi faire une clause de révision ? :-)
La maîtrise d'oeuvre, au regard de l'article 18-III du Code, ne peut être conclue à prix fermle que lrosqu'aucun aléa découlant de l'évolution des conditions économiques n'est prévisible pendant la durée d'exécution des rpestations. Or la maîtrise d'oeuvre se déroule fréquemment pendant une période prolongée. De ce fait, sauf tout petit marché plié entre la conception et la réalisation en qqs mois, il est préconisé de prévoir une clause de révision (plus ou moins complexe selon les cas) sur la base de l'indice ING
Je suis un peu dans le flou concernant les différents indices qui existe pour une maitrise d'oeuvre voirie.
001560129 - IP de production des services aux entreprises pour les marchés français - Services d'ingénierie, études techniques
Vous parait il pertinent ?
et pourquoi pas ING ou SYN ? je fais ING ...
Je suis pas vraiment expert en recherche d'indice. :$
Je le trouve comment ING ? et tt les indices en général ?
site internet INSEE
Le Moniteur du BTP revue ou site
ou d'autres sites certains payants
Citation de: emptor le Novembre 04, 2008, 11:27:59 AM
La maîtrise d'oeuvre, au regard de l'article 18-III du Code, ne peut être conclue à prix fermle que lrosqu'aucun aléa découlant de l'évolution des conditions économiques n'est prévisible pendant la durée d'exécution des rpestations. Or la maîtrise d'oeuvre se déroule fréquemment pendant une période prolongée. De ce fait, sauf tout petit marché plié entre la conception et la réalisation en qqs mois, il est préconisé de prévoir une clause de révision (plus ou moins complexe selon les cas) sur la base de l'indice ING
Et alors... où est l'aléa économique...
c'est pas parce qu'un marché se déroule sur une longue période qu'il y a forcément un risque économique...
Citation de: yfetrocho le Juin 23, 2009, 03:18:06 PM
Et alors... où est l'aléa économique...
c'est pas parce qu'un marché se déroule sur une longue période qu'il y a forcément un risque économique...
c'est clair, l'évolution des conditions économiques d'exécution des prestations peut être assez facilement appréhendée par le candidat lors de la fixation du prix de son offre :-)
Citation de: tragique_fernand le Juin 23, 2009, 05:39:17 PM
c'est clair, l'évolution des conditions économiques d'exécution des prestations peut être assez facilement appréhendée par le candidat lors de la fixation du prix de son offre :-)
Ben dans le cadre précité (Moe) .. à part le montant du SMIC...j'vois pas trop ce qui pourrait faire varier de façon importante le coût des missions...
le fait que les techniciens et ingénieurs et autres salariées des BET ont droit aussi à des augmentations ..... pas vous ?
ts mes marchés de moe sont passés à prix révisables
Citation de: speedy le Juin 23, 2009, 06:02:58 PM
le fait que les techniciens et ingénieurs et autres salariées des BET ont droit aussi à des augmentations ..... pas vous ?
Si.. mais si c'est au même rythme que moi... ça vaut pas une révision... lol
Citation de: goran le Juin 23, 2009, 06:59:56 PM
ts mes marchés de moe sont passés à prix révisables
Vu la durée d'un marché de MOE, ça paraît tout à fait normal, chez nous également toujours révisable
Citation de: yfetrocho le Juin 24, 2009, 08:54:12 AM
Si.. mais si c'est au même rythme que moi... ça vaut pas une révision... lol
hii!!!! +1
moi ça m'embete de mettre une révision
en général je conclus le marché à prix provisoire
l'APD entrainant le montant définitif de la rémunération par avenant
mais j'ai pas envie de mettre des clauses de révisions
ils s'en mettent déjà assez pleins les poches
mais sur le postulat, si le marché dépasse 1 an, dans le monde merveilleux de Barbie, il faudrait mettre une clause de révision