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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: zette le Novembre 03, 2008, 03:04:27 PM

Titre: options et variantes : quelle marge de manoeuvre?
Posté par: zette le Novembre 03, 2008, 03:04:27 PM
je dois lancer un marché de location de jeux. Je souhaiterais mettre en solution de base : location de 2 jeux en bois neufs par site. Mais je souhaiterais également laisser la porte ouverte à d'autres possibilités (par exemple : location de 2 jeux en plastique neufs par site, ou location de 2 jeux en bois d'occasion par site)....cela s'appelle pour moi des options, puisque le PA en est à l'initiative...Mais du coup, l'option retenue pourrait venir intégralement se substituer à la solution de base....: est-ce que cela est possible?(je précise qu'il s'agit d'une procédure formalisée).
Autre question : pourrais-je laisser ma solution de base telle qu'ell est ci-dessus, et demander aux entreprises de chiffrer les autres solutions, telles que citées ci-dessus, en variantes (sachant que ça me semble difficile puisque ce sont les entreprises qui sont à l'origine de variantes)?
Merci pour vos réponses
Titre: Re : options et variantes : quelle marge de manoeuvre?
Posté par: RV le Novembre 03, 2008, 03:15:54 PM
Votre explication est un peu confus mais cela résulte du marché lui-même je pense.
Si g bien pigé, j'opterais sur cette solution: j'autorise les variantes mais j'indique en préalable que toutes les solutions proposées doivent satisfaire obligatoirement les éléments détaillés au CCTP. Indiquez que le bois neuf est la solution de départ et ouvrez la aux variantes
Détailler le CCTP permettrait d'orienter votre choix (comme une option) tt en laissant aux entreprises une marge de man½uvre et la possibilité de vous proposer ce que vous rechercher.
Pour le chiffrage, demandez une offre basée sur votre CCTP et faites une ligne supplémentaire dans votre bordereau pour la variante.
Titre: Re : options et variantes : quelle marge de manoeuvre?
Posté par: emptor le Novembre 03, 2008, 03:17:29 PM
Le code prévoit expréssément que les variantes, si elles sont à l'initiative des entreprises, sont encadrées par le PA. Il est donc possible, en stipulant lles exigences minimales, de mettre par substitution les entreprises sur les pistes à explorer. Et rien n'interdit à ma connaissance au PA de guider carrément les entreprises sur les popositions qu'il "souhaiterait".
Titre: Re : options et variantes : quelle marge de manoeuvre?
Posté par: Aliunda le Novembre 03, 2008, 03:20:44 PM
effectivement les variantes si elles sont autorisées doivent être encadrées
rien ne vous empêche d'indiquer que les variantes peuvent porter sur le matériau utilisé et sur la nouveauté du produit
Titre: Re : options et variantes : quelle marge de manoeuvre?
Posté par: emptor le Novembre 03, 2008, 03:22:55 PM
C'est exactement ça !
Titre: Re : options et variantes : quelle marge de manoeuvre?
Posté par: RV le Novembre 03, 2008, 03:25:13 PM
Tout à fait. Les variantes permettent aux entreprises d'être "originales " au niveau de leurs offres mais doivent se baser sur un CCTP qui sera la transcription minimale du besoin du PA.
Dans certains de mes marchés, j'indique:
"Les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges.
Les candidats produiront un dossier complet pour chacune des variantes proposées sous forme de note explicative motivant les modifications de la version de base.
Les variantes sont obligatoirement assorties d'un descriptif technique des dispositions proposées.
Chaque variante doit répondre impérativement aux exigences minimales décrites au CCTP pour être prise en compte."
Titre: Re : options et variantes : quelle marge de manoeuvre?
Posté par: Aliunda le Novembre 03, 2008, 03:36:49 PM
Si ta formulation est adoptée, il conviendra de ne pas préciser le matériau et l'état de nouveauté du produit. Or, la solution de base est précise : bois et neuf.
Il me semble plus judicieux d'indiquer dans ta formulation que les variantes ne peuvent déroger au CCTP que sur les points suivants : matériau et nouveauté.
Titre: Re : options et variantes : quelle marge de manoeuvre?
Posté par: zette le Novembre 03, 2008, 05:05:34 PM
merci pour vos réponses. par contre, vous êtes donc bien d'accord avec moi : ces solutions demandés ne peuvent donc être des options en tout état de cause, car elles viendraient purement et simplement remplacer la solution de base?
mais le fait que ce soit des variantes ne m'arrangent pas forcément car j'ai besoin que les entreprises répondent là-dessus, or rien ne les y oblige finalement!
Titre: Re : options et variantes : quelle marge de manoeuvre?
Posté par: RV le Novembre 04, 2008, 09:52:34 AM
Ils répondront obligatoirement sur le CCTP de base. A vous de le rédiger pour avoir une offre qui vous satisfasse au cas où ils ne répondraient pas sur les variantes.
Titre: Re : options et variantes : quelle marge de manoeuvre?
Posté par: Aliunda le Novembre 04, 2008, 11:06:47 AM
Si vous souhaitez absolument que les entreprises vous proposent autre chose, vous pouvez fonctionner avec des variantes.
La difficulté est que si des entreprises ne répondent pas à toutes les options vous serez dans l'obligation de rejeter leurs offres.