bonjour à tous,
comment rédiger vos marchés de maîtrise d'oeuvre? :
- bdc
- tranche
De long échanges ont eu lieu notamment sur l'ancien forum au sujet des marchés de Moe à BDC qui sont difficilement compatibles avec la loi MOP.
A tranches pourquoi pas mais contrairement au MBC celà vous oblige à définir préalablement le programme et l'enveloppe prévisionnelle de chaque tranches.
Il vous reste la succession de MAPA car dans le domaine il est rare que les honoraires dépassent les seuils de procédure formalisées.
ou accord-cadre mono-attributaire