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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: zoran le Novembre 03, 2008, 06:46:13 AM

Titre: Fournisseur ne pouvant pas éxécuter une prestation
Posté par: zoran le Novembre 03, 2008, 06:46:13 AM
Bonjour à tous!!

J'ai un marché à bon de commande qui se termine le 31/12/2008.
J'ai besoin d'une fourniture, mais le titulaire du marché dit qu'il ne peut pas livrer parce qu'il n'a plus cette fourniture.

Le problème est que cette fourniture est hyper urgente et je dois l'avoir absolument pour la semaine prochaine.

Qu'est-ce que je peux faire selon vous? Commander chez un autre fournisseur??

Merci

A+
Titre: Re : Fournisseur ne pouvant pas éxécuter une prestation
Posté par: Marine le Novembre 03, 2008, 08:44:54 AM
Citation de: zoran le Novembre 03, 2008, 06:46:13 AM
Bonjour à tous!!

J'ai un marché à bon de commande qui se termine le 31/12/2008.
J'ai besoin d'une fourniture, mais le titulaire du marché dit qu'il ne peut pas livrer parce qu'il n'a plus cette fourniture.

Le problème est que cette fourniture est hyper urgente et je dois l'avoir absolument pour la semaine prochaine.

Qu'est-ce que je peux faire selon vous? Commander chez un autre fournisseur??

Merci

A+

Bonjour,

Que prévoit votre marché, en cas de carence du titulaire ?
Si les clauses du marché ne résolvent pas votre problème, je vous conseille d'appliquer l'article 77-III CMP, si vous remplissez ses conditions.
Titre: Re : Fournisseur ne pouvant pas éxécuter une prestation
Posté par: zoran le Novembre 03, 2008, 09:21:47 AM
Merci pour votre réponse!

Mon marché ne prévoit pas ce cas!
L'article 77-III du CMP limite à 1% du montant du marché l'achat de fourniture avec un autre prestataire. Et je dépasse ce 1%.

Merci!

A+
Titre: Re : Fournisseur ne pouvant pas éxécuter une prestation
Posté par: bellecourgette le Novembre 03, 2008, 12:40:45 PM
Ben vous n'avez pas d'autre solutions me semble-t-il que de commander ailleurs. faites écrire au titulaire qu'il n'a plus cette fourniture et faites faire 2 ou 3 devis ailleurs avant de commander.
Titre: Re : Fournisseur ne pouvant pas éxécuter une prestation
Posté par: RV le Novembre 03, 2008, 02:58:53 PM
Quel est le montant de la fourniture???
Je suis d'accord avec Zoran: une légère consultation avec 3 autres entreprises et une référence à l'urgence pour raccourcir les délais.
Titre: Re : Fournisseur ne pouvant pas éxécuter une prestation
Posté par: zoran le Novembre 05, 2008, 06:53:32 AM
Merci de vos conseils!

Je vais donc faire une petite consultation rapide!

A+