Bonjour tout le monde,
j'ai une question, vous avez probablement les réponses.
Soit un marché de travaux, bâtiment, réhabilitation; en fait il s'agit en gros de rénover les revêtements extérieurs, la toiture et de poser des barrières d'un bâtiment sportif.
Nous avons 3 lots, potentiellement 3 entreprises distinctes, sans compter les sous-traitants éventuel.
Y a-t-il une possibilité de ne pas faire appel aux services d'un coordonnateur SPS et d'un contrôleur technique?
bâtiment, grosses réparation ou travaux d'amélioration
trois entreprises plus soutraitance
aucun indice pour justifier le décret de 92 plutôt que la loi de 93 donc SPS
vous êtes en ERP-IOP ... donc le contrôle technique s'impose
Citation de: speedy le Août 19, 2010, 04:41:45 PM
bâtiment, grosses réparation ou travaux d'amélioration
trois entreprises plus soutraitance
aucun indice pour justifier le décret de 92 plutôt que la loi de 93 donc SPS
vous êtes en ERP-IOP ... donc le contrôle technique s'impose
comme speedy, tu n'as aucun argument qui justifierait de l'absence de sps et de ct
Citation de: speedy le Août 19, 2010, 04:41:45 PM
bâtiment, grosses réparation ou travaux d'amélioration
trois entreprises plus soutraitance
aucun indice pour justifier le décret de 92 plutôt que la loi de 93 donc SPS
vous êtes en ERP-IOP ... donc le contrôle technique s'impose
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+1! désolée ...
SPS obligatoire dés que 2 entreprises ou plus interviennent simultanément ou successivement sur le chantier.
Pour le contrôle technique pas d'obligation mais quasi indispensable dés que spécifications techniques. Ici pour la rénovation d'une couverture d'un bat sportif une mission LE et pourquoi pas TH.
Au temps pour moi...
CT obligatoire aussi (ERP)
Citation de: bigfish le Août 19, 2010, 04:51:21 PM
SPS obligatoire dés que 2 entreprises ou plus interviennent simultanément ou successivement sur le chantier.
ah bon ?
Citation de: Naydje le Août 19, 2010, 04:43:59 PM
comme speedy, tu n'as aucun argument qui justifierait de l'absence de sps et de ct
Alors pourquoi ça n'a pas été prévu?? quelqu'un peut m'expliquer?
Pour le SPS, il faut savoir s'il risque dy avoir de la coactivité des entreprises ( 2 entreprises minimum en même temps sur le chantier), si OUI SPS obilgatoire.
Pour le CT, ça dépend d'abord du classement du bâtiment au niveau des ERP et aussi du type de travaux
Citation de: goran le Août 19, 2010, 04:54:31 PM
ah bon ?
Même interrogation que Goran simultanément OUI, successivement NON
Citation de: psaii le Août 19, 2010, 04:59:28 PM
Alors pourquoi ça n'a pas été prévu?? quelqu'un peut m'expliquer?
ignorance de la législation
C'est pas faute de le répéter pourtant...
Pour les travaux décrits, le CT parait souhaitable (toitures) mais pas obligatoire, même en ERP.
Pour le SPS, faut voir : si la coactivité n'est pas réelle pas de besoin particulier mais attention si présence d'usagers dans le batiment pendant les travaux.
Pour la toiture, en fonction de la hauteur et du type, il peut y avoir obligation.
Citation de: lepouch le Août 20, 2010, 01:34:37 PM
Pour les travaux décrits, le CT parait souhaitable (toitures) mais pas obligatoire, même en ERP. discutable
Pour le SPS, faut voir : si la coactivité n'est pas réelle pas de besoin particulier mais attention si présence d'usagers dans le batiment pendant les travaux. vous n'aurez de certitude qu'après les travaux or la décision c'est avant le début des études !
Pour la toiture, en fonction de la hauteur et du type, il peut y avoir obligation. y aurait eu une évolution de la règlementation ? m'étonnerait que je sois passé à côté ....
Les maîtres d'ouvrage doivent élaborer et transmettre aux utilisateurs, au moment de la prise de possession des locaux et au plus tard dans le mois qui suit, un dossier d'entretien des lieux de travail (fourni par le SPS dans le DIUO). Doivent notamment figurer dans ce dossier, les dispositions prises pour le nettoyage des surfaces vitrées en élévation et en toiture. Dans la pratique, s'il s'agit d'un batiment en rez de chaussée avec un toit terrasse < à 3 m, on n'indique pas de disposition particuliere. Mais on n'est peut être pas totalement dans les clous ....
En ce qui concerne la coactivité, c'est le maitre d'ouvrage qui décide de la date d'intervention des entreprises, il peut donc faire attention à dissocier les plannings des diverses interventions.
et vous allez interdre la soutraitance ! et la chute sur les chantiers ! et ...
vous parlez de la vie de Barbie, revenez sur la planète terre ....
Je vais vous laisser en discuter tranquillement, vu qu'on a réglé le problème.
Citation de: speedy le Août 20, 2010, 04:13:59 PM
et vous allez interdre la soutraitance ! et la chute sur les chantiers ! et ...
vous parlez de la vie de Barbie, revenez sur la planète terre ....
alors là Speedy ça va plus du tout : c'est pas Barbie qui va sur les chantiers c'est Ken m'enfin !
Citation de: goran le Août 20, 2010, 05:23:05 PM
alors là Speedy ça va plus du tout : c'est pas Barbie qui va sur les chantiers c'est Ken m'enfin !
Faut voir ! Dans Toy story 3, c'est Barbie qui va au charbon.
Mais bon...Speedy a raison (c'est ma petite contribution au topic). :-)