J'ai une petite question pratique sur le recour pour certain lot selon les conditions (20% du total et inférieur au montant défini dans l'article) à une procédure adapté lors d'un marché formalisé.
Comment faites vous dans la pratique ?
Vous faites votre publicité de la procédure formalisé avec délai des 52j, pub BOAMP/JOUE...
Donc, à part les possibilités de négociation sur le lot (non autorisé en formalisé), en quoi votre lot est passé selon une procédure adaptée ?
en général, je ne pratique les ptits lots de l'article 27.III qu'après déclaration d'infructuosité ou résiliation d'un ptit lot ...
du coup je relance le ptit lot avec la publicité applicable au montant du lot concerné...
mais je précise dans l'AAPC, le RC et toutes les pièces du marché (DCE, rapport de présentation, avis d'attrib etc) que le marché est relancé en MAPA en application de l'article 27.III
Dans le cas infructueux, ou sans suite.... relancer en procédure adapté, je comprend et c'est clair que ca facilité beaucoup la relance.
Néanmoins est ce possible (ou utile) de le faire dès le lancement du marché formalisé ?
Citation de: shorty le Août 18, 2010, 02:56:47 PM
Dans le cas infructueux, ou sans suite.... relancer en procédure adapté, je comprend et c'est clair que ca facilité beaucoup la relance.
Néanmoins est ce possible (ou utile) de le faire dès le lancement du marché formalisé ?
il m'arrive effectivement d'utiliser l'article 27.III dès le lancement mais lorsque le petit lot doit etre lancé ultérieurement au lancement des autres lots...
si tous les lots peuvent etre lancés en meme temps, quel intéret de faire plusieurs consultations ?
Citation de: Ororo Munroe le Août 18, 2010, 04:52:39 PM
il m'arrive effectivement d'utiliser l'article 27.III dès le lancement mais lorsque le petit lot doit etre lancé ultérieurement au lancement des autres lots...
si tous les lots peuvent etre lancés en meme temps, quel intéret de faire plusieurs consultations ?
Heu... De pouvoir négocier ? ;-)
Citation de: Kpiaf le Août 18, 2010, 04:53:45 PM
Heu... De pouvoir négocier ? ;-)
euh comment dire ? certes
cependant, en revanche, par contre (cf Carac) : si ton besoin est correctement défini, tu n'as pas besoin de négocier, puisque tes offres seront en totale adéquation avec ton besoin ....(dans le monde merveilleux de Barbie !)
plus sérieusement, moi ça me gêne de lancer un MAPA en application du 27.III en même temps (dans une autre consultation) que le reste de l'AOO ...
certes c'est possible mais ça fait un peu saussissonnage ...
d'où mon utilisation limitée, avec parcimonie, à bon escient, en limitant le risque (ceinture, bretelle, couche culotte, parachute, etc) de l'article 27.III
ps : Ododo en mode saturation des immeubles par nature, par destination etc....
pps : IMMENSE SOURIRE bien sûr ! même si le fond de ce que j'écris reflète ma pensée.... il va falloir pour me comprendre supprimer "quelques" mots !
ppps : Ododo va rentrer au dodo...
Citation de: Ororo Munroe le Août 18, 2010, 05:00:04 PM
euh comment dire ? certes
cependant, en revanche, par contre (cf Carac) : si ton besoin est correctement défini, tu n'as pas besoin de négocier, puisque tes offres seront en totale adéquation avec ton besoin ....(dans le monde merveilleux de Barbie !)
plus sérieusement, moi ça me gêne de lancer un MAPA en application du 27.III en même temps (dans une autre consultation) que le reste de l'AOO ...
certes c'est possible mais ça fait un peu saussissonnage ...
d'où mon utilisation limitée, avec parcimonie, à bon escient, en limitant le risque (ceinture, bretelle, couche culotte, parachute, etc) de l'article 27.III
ps : Ododo en mode saturation des immeubles par nature, par destination etc....
pps : IMMENSE SOURIRE bien sûr ! même si le fond de ce que j'écris reflète ma pensée.... il va falloir pour me comprendre supprimer "quelques" mots !
ppps : Ododo va rentrer au dodo...
le code offre cette possibilité pourquoi s'en priver?
Je reviens sur une possibilité que j'avais évoqué sur un autre post :
Au lancement d'un projet pouvant s'étaler sur plusieurs années, combinant travaux, fournitures et services, et dont le montant dépasse (allègrement..) le seuil de computation, nous établissons de façon sincère, par rapport à notre cartographie des achats, la liste et l'estimation des prestations à réaliser.
Nous isolons d'une part au sein d'une UF les prestations de fournitures et services, et d'autre part au sein d'une "opération de travaux" l'ensemble des prestations de travaux que nous allons devoir réaliser.
A partir de là, dans chacune des deux entités, nous calculons 20% du montant total des prestations, et pour celles dont l'estimation reste inférieure à 80 000 ¤HT (1 000 000 ¤HT), nous nous réservons, sur toute la durée du projet, la possibilité de lancer des MAPA.
Intérêt : gain de temps sur des prestations "accessoires", ouverture de ces marchés aux PME, possibilité de négocier, etc.
Citation de: quiça le Août 19, 2010, 09:06:18 AM
Je reviens sur une possibilité que j'avais évoqué sur un autre post :
Au lancement d'un projet pouvant s'étaler sur plusieurs années, combinant travaux, fournitures et services, et dont le montant dépasse (allègrement..) le seuil de computation, nous établissons de façon sincère, par rapport à notre cartographie des achats, la liste et l'estimation des prestations à réaliser.
Nous isolons d'une part au sein d'une UF les prestations de fournitures et services, et d'autre part au sein d'une "opération de travaux" l'ensemble des prestations de travaux que nous allons devoir réaliser.
A partir de là, dans chacune des deux entités, nous calculons 20% du montant total des prestations, et pour celles dont l'estimation reste inférieure à 80 000 ¤HT (1 000 000 ¤HT), nous nous réservons, sur toute la durée du projet, la possibilité de lancer des MAPA.
Intérêt : gain de temps sur des prestations "accessoires", ouverture de ces marchés aux PME, possibilité de négocier, etc.
je procède comme vous!
Question bête : qu'est-ce qu'une UF ?
Citation de: Foulvio le Août 19, 2010, 09:31:30 AM
Question bête : qu'est-ce qu'une UF ?
Une Unité Fonctionnelle ;-)
Merci !