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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: paros le Août 17, 2010, 01:02:52 PM

Titre: un marché et 2 offres de base ?
Posté par: paros le Août 17, 2010, 01:02:52 PM
le technicien souhaite lancer un marché "entretien ou location entretien de vetements de travail"

dans le même marché, les entreprises doivent répondre à :

-  un cctp pour l'entretien des vetements de travail

- et à un autre cctp pour la location et l'entretien des vetements de travail

au final, la collectivité choisira entre l'une des deux solutions.

perso, je pense que lancer ce type de marché n'est pas possible car on n'a pas une bonne définition du besoin

qu'en pensez-vous ?
Titre: Re : un marché et 2 offres de base ?
Posté par: paros le Août 17, 2010, 01:45:48 PM
personne n'a eu le cas ?
Titre: Re : un marché et 2 offres de base ?
Posté par: Alb11 le Août 17, 2010, 01:54:42 PM
Faire deux lots :
- entretien
- location entretien
Préciser dans le CCAP que s'agissant de deux alternatives, un seul lot sera attribué, soit le lot 1, soit le lot 2.
Titre: Re : un marché et 2 offres de base ?
Posté par: bellecourgette le Août 17, 2010, 02:07:00 PM
Bne la question est : vous voulez les acheter ou vous voulez les louer les vêtements?

faut d'abord se poser cette question. et puis "entretien" veut dire néttoyage?

Au total vous êtres bien dans une mauvaise définition du besoin.

J'aurais plutôt fait :
- offre de base : location et nettoyage ;
- option obligatoire : achat et nettoyage.

A la condition que vous ayez une boite qui fournit ou loue, et fasse le nettoyage en même temps.

Il me semble en tous cas. Qu'en pensez vous?
Titre: Re : un marché et 2 offres de base ?
Posté par: speedy le Août 17, 2010, 02:16:02 PM
besoin N vêtements de travail de même type
2 possibilités : achat +nettoyage petit entretien sur 3 ans (1 fois par semaine etc) ou location sur 3 ans y compris nettoyage (1 fois par semaine etc)

or ce n'est pas exactement les mêmes candidats qui vont répondre ....

pour choisir

première procédure
lot 1 tranche ferme achat concernant N/2 vêtements et tranche conditionnelle concernant N/2 vêtements
lot 2 tranche ferme nettoyage petit entretien sur 3 ans (1 fois par semaine etc) concernant N/2 vêtements et tranche conditionnelle concernant N/2 vêtements

deuxième procédure
tranche ferme location...  concernant N/2 vêtements et tranche conditionnelle concernant N/2 vêtements

ensuite on rend infructueux ce qui convient pas ....
Titre: Re : un marché et 2 offres de base ?
Posté par: Mima le Août 19, 2010, 04:40:32 PM
Cette solution est apparue contestable à notre avocat sollicité sur ce point :
Pour ne pas vous retranscrire sa note qui est confidentielle !
en voici un extrait :
"En premier lieu, il convient de souligner qu'un marché ne peut être passé que sur la base d'une seule offre de base par candidat tel qu'il est indiqué à l'article 50 du CMP selon lequel il est possible d'assortir « l'offre de base » de variantes."
Titre: Re : un marché et 2 offres de base ?
Posté par: speedy le Août 19, 2010, 04:43:37 PM
votre besoin est de N vêtements
rien ne vous interdit de faire deux procédures, l'une pour les N/2, l'autre pour les autres N/2, par contre pour choisir le type de procédure vous devez raisonner sur la totlatité soit N
Titre: Re : Re : un marché et 2 offres de base ?
Posté par: Mima le Août 19, 2010, 04:48:26 PM
Citation de: speedy le Août 19, 2010, 04:43:37 PM
votre besoin est de N vêtements
rien ne vous interdit de faire deux procédures, l'une pour les N/2, l'autre pour les autres N/2, par contre pour choisir le type de procédure vous devez raisonner sur la totlatité soit N
Je pense plutot que Paros souhaite appliquer le même traitement à tous ses vêtements...
Titre: Re : un marché et 2 offres de base ?
Posté par: flonie le Août 19, 2010, 04:53:13 PM
Pour moi aussi, il y a mauvaise définition des besoins. A mon avis, vous devez faire des estimations en interne pour voir ce qui est le plus intéressant et choisir l'une ou l'autre des solutions.
A la rigueur, je parlerais plus de variante si je veux laisser la possibilité au fournisseur de faire une offre différente de celle de base.
Mais, bon, ce n'est que mon avis.
Titre: Re : un marché et 2 offres de base ?
Posté par: cpamoa le Août 19, 2010, 06:06:43 PM
oui votre conseil a raison, le découpage est très litigieux, déjà parce que ce ne sont pas les mêmes fournisseurs qui pourraient répondre ensuite car on ne peut pas dans le même marché prévoir deux types d'achat différents et deux types de prestations différentes, il faut donc choisir au départ en faisant une simulation le type d'achat que vous voulez réaliser
Pouvez-vous prévoir une des deux solutions en option ? je ne le pense pas car c'est très différent et vous interdisez de fait à des fournisseurs qui ne pratiquent que le nettoyage ou que l'entretien d'y répondre  car ils ne pourront pas soit répondre à l'offre de base, soit à l'option.
Titre: Re : Re : Re : un marché et 2 offres de base ?
Posté par: speedy le Août 19, 2010, 06:15:03 PM
Citation de: Mima le Août 19, 2010, 04:48:26 PM
Je pense plutot que Paros souhaite appliquer le même traitement à tous ses vêtements...
c'est bien ce que j'ai proposé au post cidessus :
Re : un marché et 2 offres de base ?
« Répondre #4 le: Août 17, 2010, 02:16:02


évidemment c'est pas courant comme proposition, n'est ce pas Kpiaf ....
Titre: Re : un marché et 2 offres de base ?
Posté par: Michel le Août 19, 2010, 07:13:08 PM
et la LOA : Location avec Option d'Achat . . .

en fin de vie du vêtement ?      :-)   :-)   :-)   :-)   :-)