bonjour a tous!
Comment savoir si un marché d'un montant HT de 150 000 ¤ (MAPA) est couvert ou non par l'accord sur les MP de l'OMC ? Doit-on l'indiquer dans l'AAPC ?
La reprise est laborieuse !!!
Merci de votre aide.
si MAPA possible je considère non soumis ... car correspond aux directives
faut chouffer dans la bible du forum :-) :
http://www.localjuris.com.fr/MarcheCMP2004/CMP2004/Guide/1sources%20des%20MP/1-2%20accord.htm
Ou encore là (coucou m'sieur Perceval !)
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=10407.0
... Merci à tous ! En fait je me suis mal exprimé ... mon doute porte essentiellement sur le fait d'indiquer ou non la réponse sur l'imprimé national BOAMP (soit j'indique : non, soit je ne répond pas du tout et l'AAPC n'y fera pas référence ...), autrement dit dois-je obligatoirement compléter la rubrique ?
... C'est aussi dur le matin qu'en fin de journée !!! vivement la r'traite ! n'est-ce pas Mâm ?
Citation de: Perceval le Août 13, 2010, 09:15:01 AM
... Merci à tous ! En fait je me suis mal exprimé ... mon doute porte essentiellement sur le fait d'indiquer ou non la réponse sur l'imprimé national BOAMP (soit j'indique : non, soit je ne répond pas du tout et l'AAPC n'y fera pas référence ...), autrement dit dois-je obligatoirement compléter la rubrique ?
... C'est aussi dur le matin qu'en fin de journée !!! vivement la r'traite ! n'est-ce pas Mâm ?
ah ben nan surtout pas la retraite, on est jeunes dis donc !!
bof que tu coches rien ou que tu mettes non en national ça change pas grand chose à mon avis (sauf si tu veux gagner une ligne !) - mais si tu fais aussi JOUE en dessous des seuils, vaut mieux mettre non à mon sens ...
... c'est que du national !
Merci Mâm et bon week-end !