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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: kati le Août 12, 2010, 10:39:40 AM

Titre: Quel CCAG pour les levés de topographie?
Posté par: kati le Août 12, 2010, 10:39:40 AM
Bonjour à tous!
pour mes débuts dans le domaine, j'ai un petit souci. Quel CCAG prendre en compte pour un marché de levés de topo pour une commune, PI ou FCS?
Quel sont les critères, les avantages, les inconvénients?
Merci de vos avis
Titre: Re : Quel CCAG pour les levés de topographie?
Posté par: lepouch le Août 12, 2010, 10:41:42 AM
Pour moi, c'est du service.
Titre: Re : Quel CCAG pour les levés de topographie?
Posté par: speedy le Août 12, 2010, 10:44:40 AM
FCS, PI et TIC peuvent répondre à la question
pourtant je dirais que FCS simple mais ne traite pas propriété intellectuelle
le nouveau TIC me semble en première approche le plus pertinant mais je n'ai pas de recul ...