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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: LAROUSSE le Août 11, 2010, 03:51:05 PM

Titre: Marché à bons de commande et renouvellement partiel des prestations.?
Posté par: LAROUSSE le Août 11, 2010, 03:51:05 PM
J'ai 1 marché  à BDC  à lancer en urgence...et  des interrogations.

Il s'agit d'un marché de service sur la réalisation de diagnostic de performance énergétique, les services techniques souhaitent un marché unique ou l'on détaillera trois types de prestations différentes.

Prestation 1 : la réalisation de DPE sur l'ensemble de notre patrimoine,
Prestation 2 : réactualisation de DPE suite à des travaux,
Prestation 3 : réalisation de DPE dans le cadre de vente de logements

On a prévu une durée d'exécution d'un an non renouvelable pour la prestation 1, tandis que pour les prestations 2 et 3 nous envisageons de les renouveler 3 fois.

Est -ce cohérent avec le CMP.? J'avoue ne rien trouver qui me l'interdirait. Je prévois un MCB avec un maxi de 200.000 et passe en AOO.

D'autre part, mes services techniques souhaitent mettre des options, mais en marché à bons de commande, il semble plus logique de les intégrer au BPU et de les activer en fonction de nos besoins.

Je n'ai pas de juriste sous man (pour cause vacances) et me sens bien seule...à passer mes AOO super urgent.
Merci d'avance.
Titre: Re : Marché à bons de commande et renouvellement partiel des prestations.?
Posté par: speedy le Août 11, 2010, 04:36:24 PM
si vos prestations sont des lots  : oui,
sinon comment séparer les durées ? (pour moi dans ce cas ce serait non)
pour les options, d'accord avec vous
Titre: Re : Marché à bons de commande et renouvellement partiel des prestations.?
Posté par: Mathieu le Août 11, 2010, 04:47:07 PM
J'allotirai : lot 1 Prestation 1, marché éventuellement forfaitaire + option
Lot 2 Prestation 2 & 3, MBC avec l'option dans le BPU.

Pourquoi voulez vous un marché unique ?
Titre: Re : Marché à bons de commande et renouvellement partiel des prestations.?
Posté par: speedy le Août 11, 2010, 04:51:43 PM
je ne veux pas un marché unique, je me demandais si vous aviez un marché unique car vous ne le précisiez pas ni alloti en 2 ou trois marchés .....
Titre: Re : Marché à bons de commande et renouvellement partiel des prestations.?
Posté par: Mathieu le Août 11, 2010, 05:03:54 PM
Je parlais à Larousse, qui a bien précisé qu'elle voulait un marché unique, je lui demandais donc pourquoi :p
Titre: Re : Marché à bons de commande et renouvellement partiel des prestations.?
Posté par: LAROUSSE le Août 11, 2010, 05:14:05 PM
On ne parle pas d'allotir (....) pour le moment.

Il est vrai que le marché serait bien plus simple mais se pose alors la question de l'attribution.

Je veux etre en marché unique car c'est de la réalisation de  ma prestation 1 que mes prestations 2 et 3 pourront être réalisées. Le marché doit être attribué à une seule et même entité.

Du coup, je trouve dangereux d'allotir et de faire un marché global.
Mais je viens de voir 7.1.1 du guide des bonnes pratiques qui me laisse entendre le contraire... je file voir..
Titre: Re : Marché à bons de commande et renouvellement partiel des prestations.?
Posté par: speedy le Août 11, 2010, 05:26:47 PM
faites des tranches conditionnelles ....
Titre: Re : Marché à bons de commande et renouvellement partiel des prestations.?
Posté par: LAROUSSE le Août 11, 2010, 05:34:09 PM
Je peux faire un marché à bons de commande à tranche? et prevoir des tranches renouvellables 3 fois 1 an alors que ma tranche ferme ne le sera pas?
Titre: Re : Marché à bons de commande et renouvellement partiel des prestations.?
Posté par: speedy le Août 11, 2010, 05:44:04 PM
 non mais prévoir trois ou 4 tranches pour des années différentes .....