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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Giorgio le Août 09, 2010, 05:31:10 PM

Titre: BPU et MBC obligatoirement liés?
Posté par: Giorgio le Août 09, 2010, 05:31:10 PM
Bonjour,

Petit interrogation, peut on monter un marché à prix unitaires sans pour cela qu'il soit à bon de commande?

Si oui avez vous des exemples?
Titre: Re : BPU et MBC obligatoirement liés?
Posté par: speedy le Août 09, 2010, 05:32:19 PM
oui, des travaux de voirie par exemple
Titre: Re : BPU et MBC obligatoirement liés?
Posté par: bertrand le Août 09, 2010, 05:36:14 PM
C'est le cas général beucoup de marchés de travaux.

les prix unitaires sont particulièrement utiles pour :

-calculer le montant des accomptes periodiques à l'avancement du chantier
-rémunérer les quantités réellement exécutées à la fin des travaux


Titre: Re : BPU et MBC obligatoirement liés?
Posté par: Giorgio le Août 09, 2010, 05:37:31 PM
Pensez vous que pour un marché d'études cela serai possible et comment? c a d doit on obligatoirement faire une procédure formalisée, n'ayant ni mini ni maxi?
Titre: Re : BPU et MBC obligatoirement liés?
Posté par: speedy le Août 09, 2010, 06:22:03 PM
1 oui
2 oui
Titre: Re : Re : BPU et MBC obligatoirement liés?
Posté par: Giorgio le Août 09, 2010, 06:27:09 PM
Citation de: speedy le Août 09, 2010, 06:22:03 PM
1 oui
2 oui

Ok d'accord, mais si nous avons fait une estimation des differents élements de mission (tatif horaire et nombres d'heures nécessaires) peut on eviter la procédure formalisée?
Titre: Re : BPU et MBC obligatoirement liés?
Posté par: speedy le Août 09, 2010, 06:28:55 PM
seule solution : inscrire le maxi en valeur inférieure au seuil (185 000 par exemple)
Titre: Re : BPU et MBC obligatoirement liés?
Posté par: Giorgio le Août 09, 2010, 06:44:15 PM
Donc si j'ai bien compris, je peux faire mon marché d'études avec un bordereau des prix unitaires et un montant maximum sans pour autant avoir recours à un marché à bon de commande, c'est çà? j'avoue qu'au départ j'étais persuadé qu'un montant mini ou maxi (voir les deux) impliquait nécessairement d'avoir recour à un MBC.
Titre: Re : BPU et MBC obligatoirement liés?
Posté par: bertrand le Août 09, 2010, 06:53:48 PM

Votre marché s'il ne s'agit pas d'un MBC doit obligatoirement comporter un montant.

Ce montant peut être estimatif, c'est le cas en marché à prix unitaires ou le montant est donné par le détail quantitatif estimatif dans lequel les quantités estimées sont multipliées par les prix du BPU.

le MO établi les quantités les candidats proposent les prix tous sur la base des mêmes quantités.

Le recours à un marché à prix unitaires (hors MBC) passe pour moi necessairement par une estimation des quantités à mettre en oeuvre.

Il s'agit d'ailleurs tout simplement de la definition de votre besoin.



tout autre chose maintenant :

j'ai cru comprendre que vos prix unitaires seraient des prix horaires.

je vous déconseille fortement d'utiliser ce mode de rémunération complètement invèrifiable sauf éventuellement pour des prestations très accessoires.





Titre: Re : BPU et MBC obligatoirement liés?
Posté par: Giorgio le Août 09, 2010, 07:03:06 PM
Effectivement Bertrand, je partage pleinement votre remarque sur une tarification horaire! D'ailleurs nous en avons informé les ST, qui enfin semblent prendre en considération nos observations! ;-)

Donc pour eviter le recours à une procédure formalisée il faut indiquer une estimation ou un montant maximal à ne pas dépasser pour la prestation?
Titre: Re : BPU et MBC obligatoirement liés?
Posté par: speedy le Août 10, 2010, 08:23:17 AM
il faut être certain de son estimation car si un léger dépassement n'est pas prohibitif il n'y a pas de texte sur la valeur acceptable .... mais normalement au dessus c'est une procédure formalisée ....
en marché à BdC suffit de mettre le maxi en clair ....
en marché simple à PU il faut mettre les quantités donc il faut être certain d'avoir une marge .....