Bonjour,
N'étant pas un spécialiste de l'accord-cadre, je vous pose la question suivante :
Pour notre direction des ressources humaines, il est envisagé un accord-cadre alloti en autant de domaines de compétences (9 lots par exemple).
Si je pars du principe que chaque lot sera un AC multi-attributaire, cela signifie-t-il que j'aurais un référencement de 3 fournisseurs par lot et non 3 fournisseurs pour l'ensemble des lots ?
Merci d'avance.
comme pour un marché à bons de commande multiattributaires alloti ?
Les lots sont un truc de consultation.
Le (ou les) contrat(s) (accord-cadre) résultant de la consultation a oublié les lots, qui n'existe désormais plus.
dans votre hypothèse : 3 fournisseurs par accord-cadre, donc "par lot"
Citation de: Michel le Juillet 29, 2010, 05:39:34 PM
dans votre hypothèse : 3 fournisseurs par accord-cadre, donc "par lot"
ou alors référencement de 3 prestataires dans l'AC unique et passation de plusieurs MS en MBC mono ou multiatttributaires :-)
Si vous avez des domaines de compétence différent vous avez raison d'en faire autant de lots.
Si vous faites 9 lots ce n'est pas pour vous retrouver avec seulement 3 prestataires qui au final ne seront peut-êre compétents que sur certains lots.
donc :
1 consulation
9 accords cadre
9 x 3 attributaires dont certains seront peut être communs à plusieurs lots.
Merci pour vos réponses.