Hello
soit une commune qui décide d'une révision générale de son P.O.S. pour le transformer en P.L.U., le maire a-t-il tout pouvoir pour redéfinir le zonage U, AU, A, N dans le PLU ou doit-il prendre en compte l'ancien P.O.S?
Je découvre l'urbanisme et il y a une chose qui m'échappe dans cette transition entre les deux documents.
Merci d'avance
Tout dépend des orientations prises dans le PADD (Plan d'Aménagement et de Développement Durable) qui doit définir de façon synthétique les grandes orientations que le PLU va impulser. Ensuite l'ancien document d'urbanisme est porteur de tout un historique qu'il convient de bien étudier, faire table rase du passé est risqué à mon avis.
Le zonage n'est pas un fait du prince, il doit être justifié et en cohérence avec les capacités diverses (réseaux, pression foncière etc...). Pour faire (très) court le zonage doit être l'outil qui permet de réaliser les orientations exprimées dans le PADD. Maintenant des changements radicaux sont toujours possibles, une zone à bâtir qui est trop loin des réseaux et peu habitée peut très bien passer en zonage agricole ou naturel. Tout est une question d'histoire locale et de choix politique (au sens étymologique du terme : organisation de la cité).