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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: ilhunpea le Juillet 26, 2010, 09:49:54 AM

Titre: Label, marques, certicat de qualification ?
Posté par: ilhunpea le Juillet 26, 2010, 09:49:54 AM
Bonjour à tous,

Je relis un cctp sur le remplacement de fenêtres (MAPA travaux). Je vois fleurir plein de sigles tels que CTB (fenêtres bois ou bois/alu), AVIQ (isolation). Je suis un peu perdu; s'agit-il :
1/ de marques ou labels, auquel cas je dois indiquer la mention "ou équivalent" dans le cctp ?
2/ de certificats de qualification que je peux imposer (et dois mentionner dans la pub) ?

Si je maintiens la rédaction actuelle indiquant uniquement les labels sans "équivalents" est-ce que je ne limite pas l'accès à la commande publique ?

Merci
Titre: Re : Label, marques, certicat de qualification ?
Posté par: speedy le Juillet 26, 2010, 10:48:46 AM
certification donc possibilité de vous démontrer équivalence mais vous devez tenir à disposition la grille pour l'obtention de cette certification .....
Titre: Re : Label, marques, certicat de qualification ?
Posté par: ilhunpea le Juillet 26, 2010, 10:52:57 AM
une grille d'obtention de la certification....oulala, c'est quoi ça ?
Titre: Re : Label, marques, certicat de qualification ?
Posté par: speedy le Juillet 26, 2010, 12:08:37 PM
la méthode pour obtenir cette certification !!!  notamment la partie "technique"