Bonsoir,
Je me case les dents sur mon marché de denrée alimentaires (le premier du genre de ma collectivité). J'ai récupéré des dossiers de différentes collectivités sur le net et certaines pratiques me font douter, je préfère consulter donc les experts d'Agora :
- citation des marques : alors pour moi j'étais restée sur l'article 6 du CMP et l'interdiction de citer des marques ou du moins préciser "ou équivalent". Le problème des denrées alimentaires, c'est que les services veulent des marques en particulier, je pense surtout au desserts, sucreries.... Certaines collectivité n'ont pas d'état d'âme et demandent carrément la marque. est-ce que c'est toléré pour ce type de marché ?
- est-ce que l'on a le droit de demander de la viande française ? J'ai aussi vu dans certains marchés une exigence sur la race des bovins, ovins....
- on fait pression sur moi pour lancer plusieurs MAPA plutôt qu'un appel d'offres en me basant sur les codes de notre nomenclature. J'ai vu sur le blog qu'une personne avait le même souci que moi. Théoriquement j'ai l'impression que c'est possible mais cela me gène car pour moi c'est du saucissonage. En plus cela ne m'enchante pas du tout de faire moult MAPA (puisque j'ai aussi le CCAS en parallèle à gérer). Est-ce que quelqu'un aurait de la doc ou une jurisprudence que je pourrai fourrer sous le nez de mes « harceleurs » ?
J'aurai certainement d'autres questions. Pour l'instant celles-ci sont les plus urgentes.
Merci pour votre aide.
Dans mon marché, je cite les marques...Je précise "ou équivalent" mais je me réserve aussi la possibilité de demander des échantillons pour goûter...
POur ce qui est de la viande, tu peux demander les protocoles HACCP pour avoir la traçabilité et ça doit être gage d'une certaine qualité aussi ; maintenant, est ce que tu peux exiger de la viande française, je ne saurai pas te dire.
N'oublie pas de prévoir des prix révisables pour les patates et les produits laitiers
A priori, je suis contre l'indication de marques car cela concerne des produits élaborés (biscuits, préparations culinaires, etc ...).
Il est donc facile de se débarrasser de ce problème en justifiant (le PNNS peut vous aider) par la volonté de cuisiner à partir de produits bruts.
Vous avez parfaitement le droit de demander de la viande française car on peut considérer que la concurrence est suffisamment importante. Cette restriction peut être justifiée (comme indiqué par AFECO) par la volonté de rassurer les usagers de la cantine sur l'origine de la viande qu'il consomme.
Moi aussi, je suis surpris par ce découpage systématique de ce type de marchés. Il faut reconnaître qu'il n'y a pas de lien direct entre le lot "viande" et le lot "poissons" et qu'on peut supposer que l'on n'intéresse pas les mêmes fournisseurs. Cependant, la meilleure façon de justifier que c'est du saucissonnage c'est d'observer à qui sont attribués les MAPA. Lors d'une récente consultation, j'ai pu observer qu'il y avait 9 MAPA sur les 12 au total qui était attribués à un même fournisseur : on a donc relancé avec un AO.
OK merci pour vos réponses.
Je n'ai pas fini de me tirer les cheveux avec ce marché : maintenant on m'apprend que le pain / viennoiseries et les poissons frais ne sont pas compris dans le marché parce qu'on en commande peu : une commune de 30 000 habitants quand même !!
Pour les prix : je vais faire du révisable mais je ne sais pas ecore quels index prendre en compte. certaines collectivités font un ajustement sur le barême du fournisseur, d'autres se basent sur une mercuriale.
Zen zen ... vivement les vacances
juste pour info vous avez pensé à passer certains petits lots en MAPA? cf art 27.III du CMP
c'est ce que nous avons fait notamment pour la boulangerie ou les produits bios.
J'y ai pensé effectivement mais je ne sais pas si ce choix sera validé. Comme je l'ai dit, mes collègues veulent faire un MAPA par code nomemclature et ne rien faire pour le pain et les poissons frais ce que je trouve abérrant.
Je vais essayer de les convaincre en sachant que gérer plusieurs MAPA ça me botte pas du tout, ça va faire beaucoup plus de boulot qu'un seul appel d'offres.