J'annonce la couleur.
Pour n'avoir jamais abordé la question, j'ai un doute. Vous allez sans doute vous moquer si ma question est vraiment farfelue, mais bon, j'aimerais la poser.
Dans un marché alloti, dépassant le seuil de procédure formalisée, peut-on avoir :
- un lot passé en procédure adaptée
- un lot en dialogue compétitif
- un lot avec une autre forme...
en ayant préalablement respecté les obligation de publicité les plus contraignantes par défaut.
Sur le principe du lot=marché, je me posais la question. Mais ça me parait gros.
Bonjour,
Je tente la réponse à la question farfelue....
Article 27 III CMP: les PA peuvent décider de mettre en oeuvre une procédure commune pour l'ensemble des lots soit une procédure propre à chaque lot. Lorsque la valeur cumulée est égale ou supérieure aux seuils, LA ou LES procédures à mettre en oeuvre sont les procédures formalisées de l'article 26.
Dans votre cas, je dirais que vous pouvez trés bien faire une PA pour un lot (qui remplit les conditions du 27 III 1° ou 2°), un lot en DC et un lot selon une autre procédure formalisée.
Par contre, même si c'est légal à première vue, ca risque d'être assez lourd....
Cordialement
oui possible d'accord avec ulgo.
Je me souvenais bien de l'article 27.
Et j'avais gardé à l'esprit les lots en procédure adaptée. Mais c'est le lot en dialogue compétitif qui me chiffonnait.
Pour être lourd, oui, ça risque d'être un poil plus compliqué, mais dans mon marché, j'ai un lot où ça risque d'être la guerre en cas d'AOO.
Donc je préfère envisager de désamorcer en dialogue.
Ta question n'est pas farfelue alors!!
LOL
Ben de loin, mélanger AOO, MAPA et Dialogue compétitif, ça m'a paru un peu... étrange...
Je suis peut-être un précurseur.
Peut-être auront nous droit à un arrêt du CE à mon nom.
Et sans doute un mandarin de ma hiérarchie va tout mettre par terre sous prétexte qu'il ne comprend rien à la logique.
C'est pas plus lourd que si tu faisais des consultations séparées (MAPA, AOO, DC).
Ce qui va être rigolo c'est ton AAPC
Ce n'est pas faux.
En revanche sur le marché en question, nous connaissons 4 parties de la prestations qui peuvent être scindées, leur nature nous l'indique, même si nous devions n'être pas aptes à définir le contenu technique.
Sur trois de ces prestation, on peut estimer qu'on peut définir, car on a un peu d'expérience, et la relative faiblesse des sommes nous permet de prendre quelques risques. D'où la possibilité de 3 lots en adapté.
Pour le dernier, le plus important, on nage dans la semoule, et on sait que le principal prestataire (certainement l'unique) va faire des siennes.
Donc, pour ce lot, et lui seul, pour définir calmement le cadre de la prestation avec le prestataire, j'ai pensé au dialogue compétitif.
Mais, n'ayant jamais réalisé de tels montages de procédure, j'écoute vos avis et corrections éventuelles.