Bonjour à tous,
dans le cadre d'un MAPA j'ai un candidat malheureux qui veut une ribambelle de documents.
Son offre a été rejetée car il n'avait pas signé l'AE donc elle n'a pas été analysée.
Il veut, bien entendu le RAO, mais aussi l'acte d'engagement, le mémoire technique des candidats...
Je ne m'en sors pas entre art 80/83 qui sont pour les AO, et la jurisprudence.
Merci de vos conseils
(c'était ma question pourrie du jour avant de partir en congés cet aprem...)
Consultez le site de la CADA, il contient des fiches pratiques assez utiles.
Merci, j'ai effectivement trouvé la fiche pratique qui convient.
Citation de: Atalante le Juillet 16, 2010, 09:36:57 AM
dans le cadre d'un MAPA j'ai un candidat malheureux qui veut une ribambelle de documents.
Son offre a été rejetée car il n'avait pas signé l'AE donc elle n'a pas été analysée.
Je ne connais pas la pratique des autres acheteurs, mais rejeter pour ce motif, je trouve cela très dur !
Bien sur, si cette condition est stipulée dans le RC, on doit l'appliquer mais, si tel est le cas, je pense qu'il serait bon d'assouplir vos RC en MAPA.
eh oui en MAPA, surtout si < 90 000¤ !!!
Citation de: Atalante le Juillet 16, 2010, 09:36:57 AM
Bonjour à tous,
dans le cadre d'un MAPA j'ai un candidat malheureux qui veut une ribambelle de documents.
Son offre a été rejetée car il n'avait pas signé l'AE donc elle n'a pas été analysée.
Il veut, bien entendu le RAO, mais aussi l'acte d'engagement, le mémoire technique des candidats...
Je ne m'en sors pas entre art 80/83 qui sont pour les AO, et la jurisprudence.
Merci de vos conseils
(c'était ma question pourrie du jour avant de partir en congés cet aprem...)
Analyse des offres et AE..OK (sous réserve d'occulter les données sensibles)
Mémoire technique non-communicable (décision CADA).
Citation de: lepouch le Juillet 16, 2010, 02:09:52 PM
Je ne connais pas la pratique des autres acheteurs, mais rejeter pour ce motif, je trouve cela très dur !
Bien sur, si cette condition est stipulée dans le RC, on doit l'appliquer mais, si tel est le cas, je pense qu'il serait bon d'assouplir vos RC en MAPA.
Je pensais que c'était une faute non régularisable....
Citation de: boubix le Juillet 19, 2010, 04:30:03 PM
Je pensais que c'était une faute non régularisable....
En l'espèce, on est en MAPA, dc possibilité de régulariser sauf à ce que les documents de la consultation annoncent le contraire.
la réponse de RV est à nuancer tout dépend de votre RC
pour notre part pour le spetit MAPA notre RC est souple sur ce point mais pour MAPA importants on est très strict en la matière
Citation de: chamoibabilleur le Juillet 19, 2010, 05:24:46 PM
la réponse de RV est à nuancer tout dépend de votre RC
pour notre part pour le spetit MAPA notre RC est souple sur ce point mais pour MAPA importants on est très strict en la matière
Quel est l'intérêt d'être strict sur la signature d'un AE ?
Si l'entreprise vous le transmet c'est quel a bien l'intention de soumissionner, non ?
Citation de: lepouch le Juillet 19, 2010, 10:34:43 PM
Quel est l'intérêt d'être strict sur la signature d'un AE ?
Si l'entreprise vous le transmet c'est quel a bien l'intention de soumissionner, non ?
Le privilège du préalable ....
On lie l'attributaire en signant l'AE transmis. S'il faut faire un retour pour signature vers l'OE avant de pouvoir signer, ça lui donne une marge pour évoluer, ou refuser.
En temps normal, risque zéro, mais on a déjà vu des comportements de ce genre.
J'admets que ça fait un peu vieux jeu ... Et peu contractuel.
Et que le risque est difficile à apprécier.
Sachant de plus que faire régulariser tous les candidats qui auraient commis la bévue fait désespérer de la commande publique ....
Régularisable, certes .... Mais il faut savoir comment, et avec qui ... Mais ça peut se voir dans l'offre.
C'est surtout une question d'égalité de traitement en fait ...
Citation de: chamoibabilleur le Juillet 19, 2010, 05:24:46 PM
la réponse de RV est à nuancer tout dépend de votre RC
pour notre part pour le spetit MAPA notre RC est souple sur ce point mais pour MAPA importants on est très strict en la matière
Ben......c'est pas ce que g dit "sauf à ce que les documents de la consultation annoncent le contraire."??