Au secours,
Je dois rédiger un avis d'attribution pour DSP.
Dois-je le faire uniquement sur e-notice ou sur le BOAMP aussi (pub dans un journal spécialisé et BOAMP) ?
Comment justifier l'absence de pub préalable au Joue (a priori je n'avais pas à le faire - je suis en DSP état)....? les dsp ne font elle pas parties de la Directive européenne marché ?
Merci à vous je suis vraiment au bout du rouleau
http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/fiche-conventions-delegation-service-public.pdf
http://www.localtis.info/cs/ContentServer?c=artVeille&pagename=Localtis%2FartVeille%2FartVeille&cid=1250259799913
celà peut peut-être t'aider