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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: amauryjacquelot le Juillet 09, 2010, 03:59:06 PM

Titre: Sous traitance et passation d'un marché de maintenance
Posté par: amauryjacquelot le Juillet 09, 2010, 03:59:06 PM
Soit un marché informatique pour l'achat et la mise en place de tout un réseau. Dans ce marché, un des logiciels a été acheté via un sous-traitant.

Aujourd'hui, alors que le marché initial est toujours en phase d'exécution, nous avons obtenues toutes les licences relatives au logiciel du sous-traitant.

Puis-je passer un marché de maintenance directement avec le sous traitant pour mon logiciel acheté via le sous-traitant?  (étant précisé que le sous-traitant détient un droit d'exclusivité sur les sources).

J'ai le même soucis avec un co-traitant.

Merci pour vos réponses
Titre: Re : Sous traitance et passation d'un marché de maintenance
Posté par: amauryjacquelot le Juillet 12, 2010, 05:41:57 PM
HELP!!!!!!!!!!!!
Titre: Re : Sous traitance et passation d'un marché de maintenance
Posté par: Michel le Juillet 12, 2010, 07:16:43 PM
On n'achète pas un logiciel.   On paie un droit d'utilisation.
Donc, vous ne pouvez que faire un "achat" (paiement) captif.


Question subsidiaire : à qui ?    :-)   :-)   :-)