Bonjour,
Nous sommes en train d'établir un cahier des charges pour l'élaboration d'une ZAC intégrant les points suivants :
- élaboration d'un schéma d'aménagement,
- élaboration du dossier de création,
- élaboration du dossier loi sur l'eau,
- élaboration du dossier de réalisation,
- permis d'aménager.
Je me pose la question de savoir s'il s'agit d'un simple marché d'étude ou d'un marché de maîtrise d'½uvre
Merci pour vos réponses.
Mlaure