j'ai fait une recherche, mais n'ai point trouvé de réponse nette. dites moi si j'ai bon :
- analyse et classement des offres de base
- puis analyse et classement des options
- enfin, si la CAO décide de valoriser une ou plusieurs options, classement regroupant offres de base et offres de base + options(s)
on a procédé ainsi à la dernière attribution
l'option du PA comme la variante de l'OE est une offre à part entière,on analyse donc les offres de base, les options et les variantes entre elles et on fait un classement global :-)
Merci; ceci dit, honnêtement, je ne vois pas à quoi sert le classement regroupant base et base + options ....
Citation de: goran le Juillet 06, 2010, 09:33:35 AM
Merci; ceci dit, honnêtement, je ne vois pas à quoi sert le classement regroupant base et base + options ....
tu ne peux pas avoir un offre constituée d'une base + option :-) une option est une offre à part entière comme une offre de base et comme une variante
Citation de: tragique_fernand le Juillet 06, 2010, 09:49:48 AM
tu ne peux pas avoir un offre constituée d'une base + option :-) une option est une offre à part entière comme une offre de base et comme une variante
ben non ! il s'agit de conteneurs OM et les options sont des + (lavage, entretien etc ...) c'est donc bien base + options !
Du reste je m'aperçois que je me suis plantée : dans mon 1er message en 2, il faut lire analyse et classement des offres de base + option(s) ...
Citation de: goran le Juillet 06, 2010, 10:25:49 AM
ben non ! il s'agit de conteneurs OM et les options sont des + (lavage, entretien etc ...) c'est donc bien base + options !
dans ce cas ce sont des tranches conditionnelles et pas des options :-)
Citation de: tragique_fernand le Juillet 06, 2010, 11:57:27 AM
dans ce cas ce sont des tranches conditionnelles et pas des options :-)
ah non je ne te suis pas copaing, j'ai la même analyse que goran!
Citation de: tragique_fernand le Juillet 06, 2010, 11:57:27 AM
dans ce cas ce sont des tranches conditionnelles et pas des options :-)
Alors comme ça, les TC ne sont plus des options... Tragique, il faut impérativement que tu arrêtes de te faire des trous dans la tête ! ;-)
Pour le reste, ben comme Goran et Naydje, et pour éviter les confusions, disons qu'il s'agit de prestations supplémentaires éventuelles (PSE).
Citation de: Kpiaf le Juillet 06, 2010, 12:54:40 PM
Alors comme ça, les TC ne sont plus des options... Tragique, il faut impérativement que tu arrêtes de te faire des trous dans la tête ! ;-)
Pour le reste, ben comme Goran et Naydje, et pour éviter les confusions, disons qu'il s'agit de prestations supplémentaires éventuelles (PSE).
option = PSE, tu vas donner des maux de tête à la DAJ de Bercy toi, déjà qu'ils ont eu du mal à faire la différence entre variantes et options mdr
Citation de: Kpiaf le Juillet 06, 2010, 12:54:40 PM
Alors comme ça, les TC ne sont plus des options... Tragique, il faut impérativement que tu arrêtes de te faire des trous dans la tête ! ;-)
Pour le reste, ben comme Goran et Naydje, et pour éviter les confusions, disons qu'il s'agit de prestations supplémentaires éventuelles (PSE).
ok, mais pour ce que je disais plus haut, à quoi servirait de comparer base ET base + option si le PA a décidé de retenir l'option ???
Citation de: goran le Juillet 06, 2010, 02:35:22 PM
ok, mais pour ce que je disais plus haut, à quoi servirait de comparer base ET base + option si le PA a décidé de retenir l'option ???
Ah rien du tout, tu n'as que deux analyses :
offre de base entre elles
offre de base plus option entre elles
mais tu compares pas base et base + option ça n'a aucun sens, ce qui vaut pour les variantes ne vaut pas pour tes options dans ton cas
Citation de: Naydje le Juillet 06, 2010, 01:27:12 PM
option = PSE, tu vas donner des maux de tête à la DAJ de Bercy toi, déjà qu'ils ont eu du mal à faire la différence entre variantes et options mdr
Plus précisément :
- option française = PSE
- option communautaire = option
L'idée consiste justement à utiliser un terme différent pour éviter toute confusion entre les deux car le régime n'est pas le même.
Sachant, qu'en principe, ça ne devrait pas poser de problème à la DAJ car c'est elle-même qui est l'auteur de l'expression PSE ! ;-)
Citation de: Kpiaf le Juillet 06, 2010, 02:50:46 PM
Plus précisément :
- option française = PSE
- option communautaire = option
L'idée consiste justement à utiliser un terme différent pour éviter toute confusion entre les deux car le régime n'est pas le même.
Sachant, qu'en principe, ça ne devrait pas poser de problème à la DAJ car c'est elle-même qui est l'auteur de l'expression PSE ! ;-)
j'avais pas vu pas ça! faut simplement attendre que les formulaires nationaux du BOAMP soient actualisés alors...
Citation de: Naydje le Juillet 06, 2010, 02:59:46 PM
j'avais pas vu pas ça! faut simplement attendre que les formulaires nationaux du BOAMP soient actualisés alors...
L'expression est présente au point 4.2. de la circulaire du 29 décembre 2009 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics, en lieu et place de ce que l'on appelait "l'option française" autrefois. Alors qu'à la rubrique 10.2.1.1., qui traite notamment de la rubrique relative aux options des AAPC, tu noteras qu'on conserve l'expression d'option pour évoquer la notion d'option communautaire (tranches conditionnelles, reconductions... Précisons que je ne suis pas d'accord avec l'ensemble des développements évoqués dans ce paragraphe mais là n'est pas la question).
Maintenant, d'ici à ce qu'on tienne compte de ce distinguo dans les formulaires pour le BOAMP... Je n'y crois guère. Et pourtant, ça serait tellement plus simple.
Citation de: Kpiaf le Juillet 06, 2010, 03:30:32 PM
L'expression est présente au point 4.2. de la circulaire du 29 décembre 2009 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics, en lieu et place de ce que l'on appelait "l'option française" autrefois. Alors qu'à la rubrique 10.2.1.1., qui traite notamment de la rubrique relative aux options des AAPC, tu noteras qu'on conserve l'expression d'option pour évoquer la notion d'option communautaire (tranches conditionnelles, reconductions... Précisons que je ne suis pas d'accord avec l'ensemble des développements évoqués dans ce paragraphe mais là n'est pas la question).
Maintenant, d'ici à ce qu'on tienne compte de ce distinguo dans les formulaires pour le BOAMP... Je n'y crois guère. Et pourtant, ça serait tellement plus simple.
yep j'étais en train de le lire, je suis d'accord avec toi mais on entretien une instabilité au niveau des dénominations, je trouve ça dommageable pour une bonne lecture et une bonne compréhension.
En revanche, je ne trouve pas logique de prendre la notion d'option au sens communautaire dans les formulaires nationaux puisque lesdites options ne sont pas applicables pour les marchés en dessous des seuils communautaires. Ou alors elles le sont et j'ai raté quelque chose?
Citation de: Naydje le Juillet 06, 2010, 03:55:40 PM
yep j'étais en train de le lire, je suis d'accord avec toi mais on entretien une instabilité au niveau des dénominations, je trouve ça dommageable pour une bonne lecture et une bonne compréhension.
En revanche, je ne trouve pas logique de prendre la notion d'option au sens communautaire dans les formulaires nationaux puisque lesdites options ne sont pas applicables pour les marchés en dessous des seuils communautaires. Ou alors elles le sont et j'ai raté quelque chose?
Non, non, la mention des options (au sens communautaires) n'est pertinente que pour les marchés de dimension communautaire.
Citation de: Kpiaf le Juillet 06, 2010, 04:56:53 PM
Non, non, la mention des options (au sens communautaires) n'est pertinente que pour les marchés de dimension communautaire.
c'est ce que je dis sauf que tu m'as dit le contraire plus haut!
Citation de: Naydje le Juillet 06, 2010, 05:37:06 PM
c'est ce que je dis sauf que tu m'as dit le contraire plus haut!
Ah ben non, je n'ai jamais écrit une chose pareille... Vois par toi même :
Citation de: Kpiaf le Juillet 06, 2010, 03:30:32 PM
L'expression est présente au point 4.2. de la circulaire du 29 décembre 2009 relative au Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics, en lieu et place de ce que l'on appelait "l'option française" autrefois. Alors qu'à la rubrique 10.2.1.1., qui traite notamment de la rubrique relative aux options des AAPC, tu noteras qu'on conserve l'expression d'option pour évoquer la notion d'option communautaire (tranches conditionnelles, reconductions... Précisons que je ne suis pas d'accord avec l'ensemble des développements évoqués dans ce paragraphe mais là n'est pas la question).
Maintenant, d'ici à ce qu'on tienne compte de ce distinguo dans les formulaires pour le BOAMP... Je n'y crois guère. Et pourtant, ça serait tellement plus simple.
Sachant que les marchés de seuils communautaires doivent faire l'objet d'un AAPC au BOAMP et au JOUE...
Citation de: Kpiaf le Juillet 06, 2010, 06:59:30 PM
Ah ben non, je n'ai jamais écrit une chose pareille... Vois par toi même :
Sachant que les marchés de seuils communautaires doivent faire l'objet d'un AAPC au BOAMP et au JOUE...
ceci est une évidence je ne suis pas novice.
Je crois qu'on ne se comprend pas alors qu'on parle de la même chose.
Bonjour,
je rebondis sur le sujet:
Soit un MAPA qui ouvrait droit aux variantes. 1 seul candidat nous transmet en plus de son offre de base une offre variantée.
On choisit cette offre variantée. Au niveau de l'analyse du prix, je suis bien obligé de comparer et de noter l'offre variantée (retenue) par rapport aux offres de base des autres candidats .... je me plante?
Citation de: Naydje le Juillet 06, 2010, 08:41:14 PM
ceci est une évidence je ne suis pas novice.
Je crois qu'on ne se comprend pas alors qu'on parle de la même chose.
Je sais très bien que tu n'es pas un novice, mais je sais aussi que d'autres que toi sont susceptibles de lire nos échanges ! ;-)
(désolée, c'est une déformation professionnelle !)
Pour le reste, tu as entièrement raison, c'est moi qui me suis égarée : si on retient que la notion d'option a nécessairement un sens communautaire alors il n'y a rien à changer puisque celle de PSE n'a pas à figurer dans les AAPC !
Oui, la variante est une offre à part entière. Il faut donc la mettre en face des autres au niveau du prix mais aussi de la qualité ou de la "valeur technique" (des critères qui peuvent être ajoutés en plus du prix) et noter les autres offres en conséquence.
Citation de: Kpiaf le Juillet 07, 2010, 02:14:14 PM
Je sais très bien que tu n'es pas un novice, mais je sais aussi que d'autres que toi sont susceptibles de lire nos échanges ! ;-)
(désolée, c'est une déformation professionnelle !)
Pour le reste, tu as entièrement raison, c'est moi qui me suis égarée : si on retient que la notion d'option a nécessairement un sens communautaire alors il n'y a rien à changer puisque celle de PSE n'a pas à figurer dans les AAPC !
excès de pédagogie, tu devrais former les services de l'Etat!
Citation de: Naydje le Juillet 07, 2010, 02:40:09 PM
excès de pédagogie, tu devrais former les services de l'Etat!
Ah mais c'est déjà le cas ! ;-)
Enfin, pas pour tous, heureusement...
Citation de: Kpiaf le Juillet 07, 2010, 02:44:13 PM
Ah mais c'est déjà le cas ! ;-)
Enfin, pas pour tous, heureusement...
ils ne t'écoutent pas alors!
Citation de: Naydje le Juillet 07, 2010, 04:18:45 PM
ils ne t'écoutent pas alors!
La plupart du temps, je reste en contact avec les formés pendant plusieurs mois, voire plusieurs années et je trouve au contraire qu'ils sont de plus en plus à l'écoute.
Cela dit je n'interviens pas partout non plus et puis mon message n'est peut-être pas toujours aussi audible que je le voudrais...
Bref, je fais ce que je peux... et eux aussi ! ;-)
Citation de: Kpiaf le Juillet 07, 2010, 02:14:14 PM
Je sais très bien que tu n'es pas un novice, mais je sais aussi que d'autres que toi sont susceptibles de lire nos échanges ! ;-)
(désolée, c'est une déformation professionnelle !)
Pour le reste, tu as entièrement raison, c'est moi qui me suis égarée : si on retient que la notion d'option a nécessairement un sens communautaire alors il n'y a rien à changer puisque celle de PSE n'a pas à figurer dans les AAPC !
Moi ca me fait plaisir de relire cette distinction, surtout que je la partage totalement :-)
Elle mériterait d'être diffusé à tous les acheteurs et OE !
Je suis également partant pour "adopter le terme de PSE :-)
PFFFFFFFFFFFFFFFFFFF
un de mes MOE me contacte car il a mis une autre collectivité dans la mouise
j'explique : un marché de travaux avec des options (au sens du droit français)
bien entendu, il n'a pas prévu que les options étaient obligatoirement à remplir
et surtout il n'a pas prévu comment il apprécierait les offres (que la base ou base + option)
une société était premère si on additionnait base + option mais deuxième si on ne prenait que la base ...
or l'option a été retenue
mon MOE m'a dit "j'ai fait comme vous m'aviez dit ...." sauf que moi effectivement je choisis sur la base uniquement mais je préviens les candidats dans le RC ...
lui n'a rien prévu ... d'où la contestation de l'entreprise ....
la collectivité mise dans la mouise par mon MOE m'appelle à l'aide ...
si ce n'avait été que le MOE je l'aurais laissé dans la mouise
mais la collectivité je dois les aider ...
et le hic c'est qu'il n'y a pas grand chose comme fondement règlementaire sur les options ... et je ne trouve pas de jurisprudence intéressante ...
l'option n'étant pas obligatoire à chiffrer je ne vois pas comment le jugement des offres pouvait être fait officiellement de manière différente ....
y aurait il un candidat qui n'aurait pas chiffrer l'option ?
pas de jurisprudence sous la main
Citation de: speedy le Août 02, 2010, 05:29:21 PM
l'option n'étant pas obligatoire à chiffrer je ne vois pas comment le jugement des offres pouvait être fait officiellement de manière différente ....
y aurait il un candidat qui n'aurait pas chiffrer l'option ?
pas de jurisprudence sous la main
a priori pas de souci pour le chiffrage de l'option
le souci c'est qu'ils ont pris l'option finalement
mais comme ils ont analysé "comme moi" sur la solution de base .... et que c'est pas le même qui sortait 1er sur la base et sur la base + option ..... le deuxième sur uniquement la base couine parce qu'il était premier sur base + option !
moi je prévois que analyse par rapport à la base mais je le dis dans mon RC .... donc je me retrouve pas en souci à la fin !
en gros ici, je cherche ce qui devait être fait juridiquement et jurisprudentiellement parlant ...
je pense qu'ils auraient dû analyser base + option vu qu'il n'ont rien prévu
et donc que c'est à tort qu'ils ont écarté une société ...
mais il me faut du fondement juridique et jurisprudentiel
je fais un cas particulier parce que le chiffrage n'était pas obligatoire (ais je mal lu ?) mais si tous les candidats ont chiffré je te rejoins car c'est la logique ....
Citation de: speedy le Août 02, 2010, 06:21:38 PM
je fais un cas particulier parce que le chiffrage n'était pas obligatoire (ais je mal lu ?) mais si tous les candidats ont chiffré je te rejoins car c'est la logique ....
Pareil... S'ils ont retenu l'option, z'auraient dû retenir celui qui est arrivé en tête sur le classement solution de base + option... Ce n'est que bon sens.
Sinon, je trouve un peu étrange ta technique qui consiste à retenir l'OE classé en tête pour l'offre de base lorsque tu lèves l'option... Pourquoi donc fais-tu cela ?
si la question m'est destiné : je trouve çà très logique quand les options sont laissés libres en chiffrage ou non .... pour être certain de comparer des offres comparables sans être quasi obligé de retenir une offre ne comportant pas une option ....
Citation de: Ororo Munroe le Août 02, 2010, 05:32:51 PM
en gros ici, je cherche ce qui devait être fait juridiquement et jurisprudentiellement parlant ...
je pense qu'ils auraient dû analyser base + option vu qu'il n'ont rien prévu
et donc que c'est à tort qu'ils ont écarté une société ...
mais il me faut du fondement juridique et jurisprudentiel
J'ai peur que tu ne connaisses que trop la réponse à ta question ....
TA Montpellier, ordonnance, 21 septembre 2007, n° 0703657,
Sté Clear Channel FranceConsidérant que le marché est divisé en deux lots, l'un portant sur des abribus, des mobiliers d'informations municipales, des panneaux de libres expressions, avec une option relative à des stations de vélos et vélos, l'autre portant sur des mobiliers « histoire de la cité » ; que la rubrique « options » figurant dans les avis d'appels publics à la concurrence adressés au Journal officiel de l'Union européenne et au Bulletin officiel des annonces des marchés publics doit porter sur des achats et travaux complémentaires et s'il est connu, leur calendrier prévisionnel : qu'en l'espèce, a été à tort classée comme option la fourniture d'une prestation pouvant figurer dans l'offre des candidats, concurremment avec l'offre de base, et sans d'ailleurs qu'apparaisse clairement comment les critères de choix de l'offre trouveraient à s'appliquer pour cette option ;CE, 15 décembre 2008, n° 312.350,
Communauté intercommunale des villes solidairesConsidérant d'une part, qu'en relevant que la collectivité délégante avait, dans l'avis d'appel à candidatures, indiqué que la durée de base du contrat était fixée à quinze ans, tout en spécifiant que la collectivité proposait également deux options à dix et vingt années, sans faire apparaître les critères de choix des offres au regard des durées proposées, pour caractériser un manquement de la collectivité à son obligation de fournir aux candidats potentiels une information satisfaisante sur les critères d'appréciation des offres concurrentes, le juge des référés du tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion a nécessairement jugé que l'imprécision qui découlait des documents soumis aux entreprises était susceptible de léser les sociétés requérantesDSP, mais on peut sans peine transposer ...
Cela dit, je rejoins Speedy, dans l'hypothèse selon laquelle tout le monde a chiffré, on aurait pu s'en sortir en fonctionnant sur le classement base + option. Au pire, en se référant au Guide qui prévoit que la décision de retenir l'option doit nécessairement s'effectuer avant la signature ... ce qui implique que le choix soit effectué sur le système retenu (et vicie ton espèce) ... Linditch a écrit des choses relativement intéressantes sur la question, quand bien même il a également été perturbé par la confusion du guide entre option et "PSE" ... Mais si tu essaies de trouver des ressources dans le guide, outre que la chose est délicate, tu vas te trouver confrontée à :
Lorsque le pouvoir adjudicateur prévoit des prestations que les candidats doivent obligatoirement fournir dans leur offre en complément de l'offre de base, elles sont prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres. Si le pouvoir adjudicateur n'impose aux candidats de fournir ces prestations, il ne peut prendre que l'offre de base dans son évaluation comparative. (Jusqu'ici, tout va bien, mais)
Dans ce cas, seules les prestations supplémentaires proposées par le candidat retenu au regard de son offre de base peuvent être relevées par le pouvoir adjudicateur.Les "seules" PS proposées par le candidat retenu au regard de son offre de base .... Je ne sais pas vraiment ce qu'ils ont voulu dire là ....
Reste à voir si il y a des billes à trouver sur les aspects contentieux plus procéduraux .... Ou pour apaiser la situation ...
J'espère que l'OE en cause ne lit pas ces échanges ....
ok donc ils sont dans la mouise ... je vais leur conseiller de résilier ... avec indemnisation du titulaire du coup ...
et de relancer ...
par contre une question : moi les circulaires j'aime pas trop ça ... surtout quand on voit leur valeur juridique...
perso je prévois des options obligatoirement à renseigner
et je prévois par contre le choix uniquement sur l'offre de base
parce que si on compare les offres de base
puis si on compare les options
comment fait-on pour justifier le choix des options ? alors même que cela peut changer le classement des offres ?
moi je trouve que ce n'est pas assez justifiable ....
donc je prévois comment les offres seront appréciées ...
ai-je tort ?
suis-je assez couverte ?
c'est toujours un dilemne ces options françaises car on peut dire que c'est une mauvaise définition du besoin comme une liberté pour s'adapter aux réalités du monde économique ....
ma philosophie (qui n'engage que moi) le MO doit décider clairement si les options sont obligatoires et alors je raisonne comme si c'était des tranches conditionnelles donc jugement sur base +option sinon pour ne pas passer auprrès d'une offre concurrentielle mais sans fioritures le laisse la possibilité d'options libres et je juge sur base car l'option n'est qu'un plus pour se faire plaisir éventuellement à pas cher donc je juge sur base et lors mise au point je vérifie si je prend une option....
évidemment qu'il y a des cas tordus avec le risque de la situation présentée mais je n'ai pas de réponse surà la question : ont ils tous chiffré les mêmes options ?
nota : en précisant ton processus d'analyse je penses que tu as raison, pour l'autre question je ne sais pas sur quelle interprétation il faut répondre ..... :-))))) ;-)))
je vais tâcher de distinguer les deux situations
1. la situation de la collectivité qui implore de l'aide
si je te suis bien ....
comme ils ont pas précisé a priori que les options étaient obligatoirement à renseigner ...
si jamais un seul d'entre eux n'a pas répondu et qu'ils ne l'ont pas jugé à ce titre irrégulier (d'ailleurs si tu prévois pas les options obligatoires.... rendre une offre irrégulière pour non renseignement de l'option ne serait pas correct)
je reviens à ma question : si jamais un seul d'entre eux n'a pas répondu et qu'ils ne l'ont pas jugé à ce titre irrégulier, ils auraient eu raison de juger que sur la base pour les juger tous de la meme façon ?
je sais je suis tordue mais le but est d'aider des collegues ...
2. mon cas :
les options sont forcément les mêmes pour tous puisque nous prévoyons les cadres de réponse et les quantités...
mes collègues veulent absolument qu'ils y répondent ...
donc j'ai pas tort de choisir sur la base vu que je prévois tout et donc qu'il n'y a pas de surprise en cours de route
mais tu penses qu'il vaudrait mieux choisir sur base + option ?
si je suis ton raisonnement, ça veut dire que je classe les offres sur base + toutes les options ....
mais alors si je prends que base .... je me fais peut etre avoir ?
mais changer de méthode de jugement en cours de route en fonction de si oui ou non finalement, je prends la ou les options(s) est de toute façon inenvisageable puisque constituant une rupture d'égalité de traitement ...
pfffffffffffffffffff je crois que je vais rester sur ma méthode ...
@ speedy : ma question s'adressait à vous deux en fait ; je n'avais pas envisagé le cas de l'option non obligatoire (que je trouve toujours très dérangeante mais que je conçois parfois).
@ Ororo :
Sur le point 1, je ne suis pas d'accord : ce n'est pas parce qu'un OE ne chiffre pas l'option pourtant obligatoire que le PA peut décider que l'analyse se fera sur l'offre de base sans option ! Dans pareil cas, le PA doit écarter cette offre car elle est irrégulière.
Sur le point 2, tu te fais peut-être avoir quelque fois mais pas d'autres ! Bref, ça c'est au petit bonheur la chance ; pour le reste, il est clair que tu ne peux pas changer les règles en cours de route.
oups Chti Noizo, je me suis pas exprimée correctement
pour le cas litigieux
a priori vu que le MOE n'a rien prévu, j'imagine que donc les options n'ont pas été clairement rendues obligatoires ...
il a surement pas dû mettre "vous devez remplir les options sous peine d'irrégularité de votre offre"
donc ... si je suis le raisonnement : si un candidat n'a pas chiffré l'option, dans ce cas, il ne peut etre considéré comme irrégulier ... vu que les options n'étaient pas explicitement obligatoires ....
du coup, si j'ai un candidat qui n'a pas chiffré l'option et que son offre n'a pas été considérée comme irrégulière .... c'est à raison que le PA a analysé les offres uniquement sur la base ...
je devrais avoir tout le dossier dans la journée ....
quelque chose me dit que vous allez encore etre mis à contribution
ps : pour mon cas à moi : certes je peux me faire avoir des fois financièrement mais je trouve ma méthode plus sécurisée puisque prévoyant tout dès le départ donc sans surprise pour les candidats ...
Citation de: Ororo Munroe le Août 03, 2010, 09:27:13 AM
oups Chti Noizo, je me suis pas exprimée correctement
pour le cas litigieux
a priori vu que le MOE n'a rien prévu, j'imagine que donc les options n'ont pas été clairement rendues obligatoires ...
il a surement pas dû mettre "vous devez remplir les options sous peine d'irrégularité de votre offre"
donc ... si je suis le raisonnement : si un candidat n'a pas chiffré l'option, dans ce cas, il ne peut etre considéré comme irrégulier ... vu que les options n'étaient pas explicitement obligatoires ....
du coup, si j'ai un candidat qui n'a pas chiffré l'option et que son offre n'a pas été considérée comme irrégulière .... c'est à raison que le PA a analysé les offres uniquement sur la base ...
je devrais avoir tout le dossier dans la journée ....
quelque chose me dit que vous allez encore etre mis à contribution
ps : pour mon cas à moi : certes je peux me faire avoir des fois financièrement mais je trouve ma méthode plus sécurisée puisque prévoyant tout dès le départ donc sans surprise pour les candidats ...
c'est juste ça qui me pertube depuis hier soir où j'ai lu les développements d'RJ sur l'extrait du guide des bonnes pratiques.
ça veut dire que tu es prêtes à attribuer un marché (admettons à valeur technique égale) à un opérateur plus cher en base + option (mais premier en base) que celui qui est classé 2ème en base mais premier en base + option ?
Citation de: andoli le Août 03, 2010, 09:43:15 AM
c'est juste ça qui me pertube depuis hier soir où j'ai lu les développements d'RJ sur l'extrait du guide des bonnes pratiques.
ça veut dire que tu es prêtes à attribuer un marché (admettons à valeur technique égale) à un opérateur plus cher en base + option (mais premier en base) que celui qui est classé 2ème en base mais premier en base + option ?
ben non justement
moi je prends celui qui est économiquement le plus avantageux que sur la base
et une fois que ce candidat est retenu, je vois si je prends les options ....
Citation de: Ororo Munroe le Août 03, 2010, 09:48:57 AM
ben non justement
moi je prends celui qui est économiquement le plus avantageux que sur la base
et une fois que ce candidat est retenu, je vois si je prends les options ....
donc si :
entreprise A propose 90 en base mais une option à 60
et que
entreprise B propose 100 en base mais la même option à 30
tu prends A ? (et du coup tu réfléchis à deux fois avant de prendre l'option hyper onéreuse c'est ça ?)
(je suis absolument désolé de schématiser comme ça mais une bonne partie de mon cerveau est déjà parti en congés)
Citation de: andoli le Août 03, 2010, 10:00:06 AM
donc si :
entreprise A propose 90 en base mais une option à 60
et que
entreprise B propose 100 en base mais la même option à 30
tu prends A ? (et du coup tu réfléchis à deux fois avant de prendre l'option hyper onéreuse c'est ça ?)
(je suis absolument désolé de schématiser comme ça mais une bonne partie de mon cerveau est déjà parti en congés)
tout à fait ....
comme dit le chti noizo, je peux me faire avoir quelques fois mais rarement ...
Citation de: speedy le Août 03, 2010, 08:55:44 AM
c'est toujours un dilemne ces options françaises car on peut dire que c'est une mauvaise définition du besoin comme une liberté pour s'adapter aux réalités du monde économique ....
ma philosophie (qui n'engage que moi) le MO doit décider clairement si les options sont obligatoires et alors je raisonne comme si c'était des tranches conditionnelles donc jugement sur base +option sinon pour ne pas passer auprrès d'une offre concurrentielle mais sans fioritures le laisse la possibilité d'options libres et je juge sur base car l'option n'est qu'un plus pour se faire plaisir éventuellement à pas cher donc je juge sur base et lors mise au point je vérifie si je prend une option....
évidemment qu'il y a des cas tordus avec le risque de la situation présentée mais je n'ai pas de réponse surà la question : ont ils tous chiffré les mêmes options ?
nota : en précisant ton processus d'analyse je penses que tu as raison, pour l'autre question je ne sais pas sur quelle interprétation il faut répondre ..... :-))))) ;-)))
J'aime bien ces questions sur les options, (euh pardon sur les prestations supplémentaires éventuelles) :-))
Je fais comme speedy.
Si les options ont été rendues obligatoires il faut analyser globalement : base + option(s)
Citation de: acheteur le Août 03, 2010, 10:18:43 AM
J'aime bien ces questions sur les options, (euh pardon sur les prestations supplémentaires éventuelles) :-))
Je fais comme speedy.
Si les options ont été rendues obligatoires il faut analyser globalement : base + option(s)
Au vu de ce que je viens de lire, je ne suis plus très sûr maintenant :-( (d'autant que je ne suis pas non plus très sûr d'avoir bien compris ce que fait Speedy...la loose ce matin !!!!).
Disons que la méthode d'Ororo me parait largement plus simple, la plus transparente (règles fixées dans le RC) même si ça peut - parfois - étonner sur le plan économique au final.
Citation de: andoli le Août 03, 2010, 10:33:01 AM
Au vu de ce que je viens de lire, je ne suis plus très sûr maintenant :-( (d'autant que je ne suis pas non plus très sûr d'avoir bien compris ce que fait Speedy...la loose ce matin !!!!).
Disons que la méthode d'Ororo me parait largement plus simple, la plus transparente (règles fixées dans le RC) même si ça peut - parfois - étonner sur le plan économique au final.
Surtout, la méthode d'Ororo est nécessaire dans l'hypothèse où l'option n'a pas été clairement rendue obligatoire dans le RC ! ;-)
Si l'option est obligatoire j'imagine qu'Ororo retient l'OE qui arrive en tête du classement base + option.
Citation de: Kpiaf le Août 03, 2010, 10:39:48 AM
Surtout, la méthode d'Ororo est nécessaire dans l'hypothèse où l'option n'a pas été clairement rendue obligatoire dans le RC ! ;-)
Si l'option est obligatoire j'imagine qu'Ororo retient l'OE qui arrive en tête du classement base + option.
Citation de: Ororo Munroe le Août 03, 2010, 08:45:18 AM
perso je prévois des options obligatoirement à renseigner
et je prévois par contre le choix uniquement sur l'offre de base
Citation de: Ororo Munroe le Août 03, 2010, 09:06:50 AM
je vais tâcher de distinguer les deux situations
1. la situation de la collectivité qui implore de l'aide
...
si jamais un seul d'entre eux n'a pas répondu et qu'ils ne l'ont pas jugé à ce titre irrégulier, ils auraient eu raison de juger que sur la base pour les juger tous de la meme façon ?
...
OUI je suis d'accord avec ton raisonnement
2. mon cas :
les options sont forcément les mêmes pour tous puisque nous prévoyons les cadres de réponse et les quantités...
mes collègues veulent absolument qu'ils y répondent ...
donc j'ai pas tort tu as raison car tu donne clairement ta méthode de choisir sur la base vu que je prévois tout et donc qu'il n'y a pas de surprise en cours de route
mais tu penses qu'il vaudrait mieux choisir sur base + option ? çà dépend de ce que tu entend par option, si l'option est en réalité une TC déguisée oui, si un petit plus de type y reste un budget pour se faire plaisir : non, en fait en annoncant la couleur tu mets bien les opérateurs économiques face à ton besoin et donc sur quoi ils doivent faire l'effort principal
si oui ou non finalement, je prends la ou les options(s) est de toute façon inenvisageable puisque constituant une rupture d'égalité de traitement
...
pfffffffffffffffffff je crois que je vais rester sur ma méthode ...
c'est drôle on finit par tous s'embrouiller !
andoli ? tu voudrais pas nous faire pendant tes congés, un bel article sur les options, qu'on pourrait publier sur localjuris ?
plus sérieusement, je viens de passer 1/2 heure avec la collectivité au téléphone ....
le pire ? mes interlocuteurs n'ont pas invité le fil à couper le beurre ...
ça promet !
seul avantage : la consultation n'est pas notifiée ... donc on va pouvoir retirer la décision d'attribution !
mais mauvaise nouvelle : les autres lots sont pratiquement dans le même état ... analyse de m***** ...
je hais les MOE
Citation de: speedy le Août 03, 2010, 11:38:41 AM
Bon le mode "citation" ne fonctionne pas quand on répond dans le message
mais j'adooooooooooore quand tu dis que j'ai raison !
Citation de: andoli le Août 03, 2010, 11:17:40 AM
Oui bon... Pour mon anniversaire, j'ai commandé une nouvelle paire d'yeux... En attendant, je te charge de gérer mes égarements visuels ! ;-)
Cela dit, à ma décharge, Ororo a aussi écrit :
Citation de: Ororo Munroe le Août 03, 2010, 09:27:13 AM
a priori vu que le MOE n'a rien prévu, j'imagine que donc les options n'ont pas été clairement rendues obligatoires ...
il a surement pas dû mettre "vous devez remplir les options sous peine d'irrégularité de votre offre"
donc ... si je suis le raisonnement : si un candidat n'a pas chiffré l'option, dans ce cas, il ne peut etre considéré comme irrégulier ... vu que les options n'étaient pas explicitement obligatoires ....
du coup, si j'ai un candidat qui n'a pas chiffré l'option et que son offre n'a pas été considérée comme irrégulière .... c'est à raison que le PA a analysé les offres uniquement sur la base ...
Bref, pour moi, si on retient le classement sur la base seulement, c'est forcément parce que l'option n'est pas obligatoire ; ça permet de comparer ce qui est comparable.
Mais dans l'hypothèse où l'option est obligatoire, en principe on fait deux classements : un classement "base" et un classement "base + option" ; et on retient le classement qui va bien en fonction de la décision du PA de lever ou non l'option.
Cela dit, ce n'est que mon point de vue ! Et la méthode d'Ororo peut parfaitement se concevoir dans l'hypothèse où le poids financier de l'option reste anecdotique par rapport au coût de la base.
Bref...
Citation de: Kpiaf le Août 03, 2010, 11:41:18 AM
Oui bon... Pour mon anniversaire, j'ai commandé une nouvelle paire d'yeux... En attendant, je te charge de gérer mes égarements visuels ! ;-)
Cela dit, à ma décharge, Ororo a aussi écrit :
Bref, pour moi, si on retient le classement sur la base seulement, c'est forcément parce que l'option n'est pas obligatoire ; ça permet de comparer ce qui est comparable.
Mais dans l'hypothèse où l'option est obligatoire, en principe on fait deux classements : un classement "base" et un classement "base + option" ; et on retient le classement qui va bien en fonction de la décision du PA de lever ou non l'option.
Cela dit, ce n'est que mon point de vue ! Et la méthode d'Ororo peut parfaitement se concevoir dans l'hypothèse où le poids financier de l'option reste anecdotique par rapport au coût de la base.
Bref...
certes chez moi l'option c'est anecdotique
et puis moi je dis : comment justifier le fait de lever ou non l'option ?
quelque chose me dit qu'on aura jamais les arguments suffisants pour justifier ... et qu'on prend des risques
:-))))
quand on annonce une méthode faut s'y tenir donc Ororo a raison
maintenant j'ai aussi des dossiers moins clairs pour différentes raisons, dans ce cas on va se prononcer sur l'option : "prise" ou " pas prise", par des considérants d'opportunité indépendant sde la consultation, puis on attribuera sur le montant cohérent avec la décision...... c'est pas aussi bien que ma position personnelle mais faudra faire avec....
espérant être clair pour andoli ....
Citation de: Ororo Munroe le Août 03, 2010, 11:43:48 AM
certes chez moi l'option c'est anecdotique
et puis moi je dis : comment justifier le fait de lever ou non l'option ?
quelque chose me dit qu'on aura jamais les arguments suffisants pour justifier ... et qu'on prend des risques
Quant à la justification, suffit de réfléchir à la raison d'être des prestations supplémentaires éventuelles (option française) : pourquoi en prévoit-on ? Parce qu'on n'est pas certain d'avoir les crédits suffisants pour les demander dans l'offre de base, non ? Dans ce cas la réponse est simple : l'option est retenue si le PA a la capacité de la financer.
Si, au départ, la question n'est pas posée de cette manière alors je pense qu'il s'agit clairement d'un problème de définition des besoins...
Citation de: speedy le Août 03, 2010, 11:46:13 AM
:-))))
quand on annonce une méthode faut s'y tenir donc Ororo a raison
maintenant j'ai aussi des dossiers moins clairs pour différentes raisons, dans ce cas on va se prononcer sur l'option : "prise" ou " pas prise", par des considérants d'opportunité indépendant sde la consultation, puis on attribuera sur le montant cohérent avec la décision...... c'est pas aussi bien que ma position personnelle mais faudra faire avec....
espérant être clair pour andoli ....
Citation de: speedy le Août 03, 2010, 08:55:44 AM
ma philosophie (qui n'engage que moi) le MO doit décider clairement si les options sont obligatoires et alors je raisonne comme si c'était des tranches conditionnelles donc jugement sur base +option sinon pour ne pas passer auprrès d'une offre concurrentielle mais sans fioritures le laisse la possibilité d'options libres et je juge sur base car l'option n'est qu'un plus pour se faire plaisir éventuellement à pas cher donc je juge sur base et lors mise au point je vérifie si je prend une option....
c'est juste ce passage que je n'avais pas bien saisi Speedy. Il me semble que tu rejoignais la façon de faire d'Ororo mais je n'en suis pas sûr.
Sinon le point de vue de Kpiaf correspond exactement au guide qui prévoit bien les deux cas de figure :
1 / "
Lorsque le pouvoir adjudicateur prévoit des prestations que les candidats doivent obligatoirement fournir dans leur offre en complément de l'offre de base, elles sont prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres. 2/
Si le pouvoir adjudicateur n'impose aux candidats de fournir ces prestations, il ne peut prendre que l'offre de base dans son évaluation comparative, avec la réserve relevée par RJ plus haut.
Citation de: Kpiaf le Août 03, 2010, 11:53:03 AM
Quant à la justification, suffit de réfléchir à la raison d'être des prestations supplémentaires éventuelles (option française) : pourquoi en prévoit-on ? Parce qu'on n'est pas certain d'avoir les crédits suffisants pour les demander dans l'offre de base, non ? Dans ce cas la réponse est simple : l'option est retenue si le PA a la capacité de la financer.
Si, au départ, la question n'est pas posée de cette manière alors je pense qu'il s'agit clairement d'un problème de définition des besoins...
Pas uniquement ....
Et je peux refuser de lever une option qui rentrerait dans mon budget mais ne serait pas économiquement avantageuse ...
Au final, la levée ou non de l'option est largement discrétionnaire.
Si elle est obligatoire, le souci de rupture d'égalité n'existe pas dès lors que la transparence est respectée. On motive, mais rien de dramatique, dès lors que la décision n'est pas prise pour des motifs étrangers au service public ....
Et dès lors que la décision de lever est prise, la comparaison ne peut se faire que sur base + option.
Citation de: R.J le Août 03, 2010, 12:01:39 PM
Pas uniquement ....
Et je peux refuser de lever une option qui rentrerait dans mon budget mais ne serait pas économiquement avantageuse ...
Au final, la levée ou non de l'option est largement discrétionnaire.
Si elle est obligatoire, le souci de rupture d'égalité n'existe pas dès lors que la transparence est respectée. On motive, mais rien de dramatique, dès lors que la décision n'est pas prise pour des motifs étrangers au service public ....
Entendons nous bien, je ne conteste absolument pas le caractère discrétionnaire de la décision de lever l'option, je dis simplement que, en principe, elle est prévue lorsqu'on a des doutes sur la possibilité ou pas de la financer. Si l'option est indispensable, ce n'est plus une option, si elle reste un accessoire non absolument nécessaire (c'est le petit "plus"), elle est souvent levée lorsque le budget le permet.
Maintenant, bien sûr, si le chiffrage de l'option apparaît non concurrentiel ou déraisonnable alors on ne la lève pas et picétou !
Citation de: R.J le Août 03, 2010, 12:01:39 PM
Et dès lors que la décision de lever est prise, la comparaison ne peut se faire que sur base + option.
On est bien d'accord !
Citation de: Kpiaf le Août 03, 2010, 12:11:05 PM
Entendons nous bien, je ne conteste absolument pas le caractère discrétionnaire de la décision de lever l'option, je dis simplement que, en principe, elle est prévue lorsqu'on a des doutes sur la possibilité ou pas de la financer. Si l'option est indispensable, ce n'est plus une option, si elle reste un accessoire non absolument nécessaire (c'est le petit "plus"), elle est souvent levée lorsque le budget le permet.
Maintenant, bien sûr, si le chiffrage de l'option apparaît non concurrentiel ou déraisonnable alors on ne la lève pas et picétou !
On est bien d'accord !
On rajoute dans l'affaire la distinction option supplémentaire / option alternative ?
Citation de: R.J le Août 03, 2010, 12:28:12 PM
On rajoute dans l'affaire la distinction option supplémentaire / option alternative ?
L'option alternative me pose toujours problème, d'autant plus qu'elle ne peut que rarement être obligatoire...
Je trouve qu'elle traduit plus un problème de définition du besoin...
Mais bon, ça peut sans doute se discuter.
Citation de: Kpiaf le Août 03, 2010, 12:31:10 PM
L'option alternative me pose toujours problème, d'autant plus qu'elle ne peut que rarement être obligatoire...
Je trouve qu'elle traduit plus un problème de définition du besoin...
Mais bon, ça peut sans doute se discuter.
Si l'option alternative n'est pas obligatoire, il devient délicat de justifier d'y avoir recours .... Surtout si tous ne l'intègrent pas ...
Citation de: R.J le Août 03, 2010, 12:36:35 PM
Si l'option alternative n'est pas obligatoire, il devient délicat de justifier d'y avoir recours .... Surtout si tous ne l'intègrent pas ...
C'est précisément là qu'est le problème : l'option alternative fait souvent apparaître des procédés différents qui sont mis en ½uvre par des OE différents...
D'où l'impossibilité pour les OE de se positionner seuls si l'option est obligatoire...
Citation de: R.J le Août 03, 2010, 12:01:39 PM
Et dès lors que la décision de lever est prise, la comparaison ne peut se faire que sur base + option.
et ben ça moi ça me pose souci
je comprends pas ....
comment vous pouvez dire que la décision de lever l'option est prise ou pas avant toute décision ?
mes options obligatoires portent sur des "choses" qu'on voudrait peut etre .... mais ça dépend de l'enveloppe financière ...
donc ma logique : on veut la base absolument donc on compare sur la base
et une fois qu'on a analysé sur la base
là on voit s'il nous reste des sous
et donc on ne choisit les options que pour le candidat retenu ...
c'est l'embrouille ces options ...
je vois qu'andoli n'a pas relevé la proposition qu'il rédige un bel article sur les options pour localjuris ...
Citation de: R.J le Août 03, 2010, 12:28:12 PM
On rajoute dans l'affaire la distinction option supplémentaire / option alternative ?
Ca me titillait de l'évoquer ! :-)
J'ai toujours eu du mal avec les options alternatives, mais pourquoi pas? si le PA n'arrive pas à se décider sur un choix technique (et financier!)
Plutôt d'avis alors, de les rendre non obligatoires.
question digestive :
option supplémentaire, ok ça me parle
option alternative ? kesako ? du style "plus value pour remplacement du sol souple de 2mm en 3,5 mm ?
si oui de toute façon, perso je ne vois pourquoi une différence de traitement et je persiste dans ma méthode !
Citation de: Ororo Munroe le Août 03, 2010, 01:59:16 PM
je vois qu'andoli n'a pas relevé la proposition qu'il rédige un bel article sur les options pour localjuris ...
J'allais me porter volontaire...et puis je me suis dit...avec ma médiocre prose de breton buveur de flotte
Du coup je renonce !
[désolé pour le HS]
Citation de: andoli le Août 03, 2010, 02:16:36 PM
J'allais me porter volontaire...et puis je me suis dit...avec ma médiocre prose de breton buveur de flotte
Du coup je renonce !
[désolé pour le HS]
meuh non petit scarabée, il ne faut pas douter de ta prose juridique ...
Citation de: acheteur le Août 03, 2010, 02:06:47 PM
Ca me titillait de l'évoquer ! :-)
J'ai toujours eu du mal avec les options alternatives, mais pourquoi pas? si le PA n'arrive pas à se décider sur un choix technique (et financier!)
Plutôt d'avis alors, de les rendre non obligatoires.
Certes... Mais, dans ce cas, l'analyse et le choix deviennent extrêmement délicats... Le RC a intérêt à être particulièrement précis quant aux modalités d'analyse retenues...
Moi j'ai du mal avec les options alternatives parce que je trouve qu'elles révèlent le plus souvent une véritable carence dans la définition du besoin...
@ Ororo : dès lors que tes options sont obligatoires, je ne vois pas pourquoi tu t'obstines à faire un classement en ne retenant que la base.
En retenant un classement base + option, tu limites les risques de l'hypothèse - pas si improbable que cela - décrite par andoli :
A = 100 (base) + 20 (option) = 120
B = 102 (base) + 8 (option) = 110
Si on retient ta logique, tu retiens A... Alors qu'il n'a pas fait l'offre économiquement la plus avantageuse ou alors tu te prives de l'option alors que tu aurais pu retenir B...
Citation de: Ororo Munroe le Août 03, 2010, 02:10:24 PM
question digestive :
option supplémentaire, ok ça me parle
option alternative ? kesako ? du style "plus value pour remplacement du sol souple de 2mm en 3,5 mm ?
si oui de toute façon, perso je ne vois pourquoi une différence de traitement et je persiste dans ma méthode !
Option supplémentaire : ajout d'une ligne dans la DPGF
Option alternative : remplacement de la ligne 1 par la ligne 1' dans la DPGF ...
Malgré tout, l'option alternative se rapproche plus de la définition de l'option entendue comme une variante dont l'auteur est le PA ....
Pour le reste, pas mieux que le Piaf ...
Ododo l'exemple de Kpiaf me semble couler de source, je ne chercherais pas plus loin (d'autant que je vais avoir à faire ce genre de classement dès mon retour ...)
Pour en revenir à l'option au sens français du terme (PSE !), doit-on la considérer comme une option au sens communautaire du terme ?
Autrement dit, un marché prévoyant une PSE doit-il, dans l'aapc, préciser qu'il s'agit d'une option ???
En effet, le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics n'est pas clair à ce sujet :
"La rubrique relative aux options (43) doit être renseignée, lorsque sont prévues des prestations susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché dans le cadre d'éventuelles tranches conditionnelles, marchés similaires ou reconductions du marché. Ces options, que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas lever, doivent être prises en compte dans le calcul des seuils. Il convient donc de faire figurer dans cette rubrique le nombre de reconductions éventuelles du marché. Ne sont pas des options, des prestations dont le besoin apparaît en cours d'exécution : les avenants et les marchés complémentaires ne sont donc pas des options"
Citation de: jéjé le Octobre 27, 2010, 05:53:29 PM
Pour en revenir à l'option au sens français du terme (PSE !), doit-on la considérer comme une option au sens communautaire du terme ?
Autrement dit, un marché prévoyant une PSE doit-il, dans l'aapc, préciser qu'il s'agit d'une option ???
En effet, le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics n'est pas clair à ce sujet :
"La rubrique relative aux options (43) doit être renseignée, lorsque sont prévues des prestations susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme dans le marché dans le cadre d'éventuelles tranches conditionnelles, marchés similaires ou reconductions du marché. Ces options, que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas lever, doivent être prises en compte dans le calcul des seuils. Il convient donc de faire figurer dans cette rubrique le nombre de reconductions éventuelles du marché. Ne sont pas des options, des prestations dont le besoin apparaît en cours d'exécution : les avenants et les marchés complémentaires ne sont donc pas des options"
Laisse tomber le guide des bonnes pratiques qui n'est pas nécessairement de bon conseil sur ce point...
La réponse se trouve dans CE, 15 juin 2007, Ministre de la défense / Société Electronic Data Systems, n° 299391 : les options françaises ("PSE") n'ont pas à être mentionnées dans l'AAPC.
Merci bcp Kpiaf !
oui !
j'aime bien cette JP, très instructive :-)
Citation de: jéjé le Octobre 28, 2010, 11:11:45 AM
Merci bcp Kpiaf !
Attention tout de même à ne pas confondre option français (PSE que tu te
dois de lever au moment de l'attribution) et option communautaire (tranche conditionnelle, marché complémentaire, avenant ou reconduction que tu
peux lever en cours d'exécution).
La question que je me pose à la lecture des différentes pratiques pour analyser et retenir l'attributaire en cas d'option obligatoire est, comment l'indiquer clairement dans l'AAPC et le RC notamment au niveau des critères d'attribution.
Exemple de rédaction "Dans le cas où le PA lèverait l'option, le classement sera établi par application des critères sur l'offre de base + l'option. Dans le cas contraire, le classement se fera uniquement sur l'offre de base"?
Jusqu'à aujourd'hui, je faisais comme Ororo (et comme bcp d'autres je pense): on analysait que sur l'offre de base et on classait, pour au final lever l'option de celui classé en 1er.
Mais à bien y réfléchir, ce n'est p-ê pas la meilleure solution aussi bien juridique qu'économique.
Gros doute......
Citation de: RV le Octobre 28, 2010, 12:45:33 PM
La question que je me pose à la lecture des différentes pratiques pour analyser et retenir l'attributaire en cas d'option obligatoire est, comment l'indiquer clairement dans l'AAPC et le RC notamment au niveau des critères d'attribution.
Exemple de rédaction "Dans le cas où le PA lèverait l'option, le classement sera établi par application des critères sur l'offre de base + l'option. Dans le cas contraire, le classement se fera uniquement sur l'offre de base"?
Jusqu'à aujourd'hui, je faisais comme Ororo (et comme bcp d'autres je pense): on analysait que sur l'offre de base et on classait, pour au final lever l'option de celui classé en 1er.
Mais à bien y réfléchir, ce n'est p-ê pas la meilleure solution aussi bien juridique qu'économique.
Gros doute......
On a déjà traité cette question à plusieurs reprises et il me semble d'ailleurs que tu avais participé au débat, non ?
T'as oublié la fonction "rechercher" ? :-)))))))))))))))))
Citation de: Kpiaf le Octobre 28, 2010, 01:50:31 PM
On a déjà traité cette question à plusieurs reprises et il me semble d'ailleurs que tu avais participé au débat, non ?
T'as oublié la fonction "rechercher" ? :-)))))))))))))))))
Pas impossible d'avoir participé sur un débat concernant les options notamment ici http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=8088.0 (http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=8088.0), mais sur cette question de la méthode de classement des offres + option, j'en suis moins sûr. Et je poste sur le bon sujet apparemment.
La question était simplement: annoncez-vous dans le RC (pas l'AAPC vu que la jpdce récente accepte que la méthode de notation ne soit pas dans la pub) que selon la décision du PA de retenir ou non une option, le choix du mode de classement sera différent?
C'est pour éviter qu'un OE ne vienne remettre en cause la décision (Cf le marché qui occupe Ororo).
EDIT : mise à jour du lien
J'ai déjà prévu dans un marché impression une offre de base (papier FSC ou PEFC) et une option alternative (papier recyclé).
Par ailleurs mais je ne sais pas si vous avez noté mais mais la circulaire du 29 décembre 2009 précise les choses :
"Le pouvoir adjudicateur peut demander aux candidats de proposer, dans leur offre, des prestations supplémentaires, qu'il se réserve le droit de commander ou non. Ces prestations doivent être en rapport direct avec l'objet du marché et le cahier des charges doit définir avec précision leurs spécifications techniques. Lorsque le pouvoir adjudicateur prévoit des prestations que les candidats doivent obligatoirement fournir dans leur offre en complément de l'offre de base, elles sont prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres. Si le pouvoir adjudicateur n'impose aux candidats de fournir ces prestations, il ne peut prendre que l'offre de base dans son évaluation comparative (CE 15 juin 2007, Ministre de la défense, n° 299391). Dans ce cas, seules les prestations supplémentaires proposées par le candidat retenu au regard de son offre de base peuvent être relevées par le pouvoir adjudicateur. Le choix de retenir ou non ces prestations supplémentaires éventuelles est effectué avant la signature du marché."
Mais que veut dire exactement :
"Lorsque le pouvoir adjudicateur prévoit des prestations que les candidats doivent obligatoirement fournir dans leur offre en complément de l'offre de base, elles sont prises en compte lors de l'évaluation comparative des offres."
Est-ce à dire qu'il faut intégrer la ou les options à l'offre de base ? Ou considérer qu'une option modifie l'offre de base pour constituer une offre alternative (une variante, quoi) autonome à analyser au même titre que toutes les autres offres ? Et quid s'il y a plusieurs combinaisons possibles d'offres ?
Ex. : OB / OB + option 1 / OB + option 2 / OB + option 1 + option 2.
(Je parle de prestations d'études complémentaires assez significatives, qui ne remettent toutefois pas en cause l'économie générale de l'étude)
Citation de: R.J le Août 03, 2010, 02:53:38 PM
Malgré tout, l'option alternative se rapproche plus de la définition de l'option entendue comme une variante dont l'auteur est le PA ....
OOUUUUIIIIIII ; c'est une variante !
et je réfute systématiquement le choix du terme en fonction de qui le prononce (option = PA ; variante = Soumissionnaire ---> j'aime pas, mais vraiment pas)