SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: moi le Juillet 05, 2010, 09:57:15 AM
Titre: Code CPV
Posté par: moi le Juillet 05, 2010, 09:57:15 AM
Doit on obligatoirement indiqué les Codes CPV pour tous les marchés meme les MAPA? merci
Titre: Re : Code CPV
Posté par: Schlipomi le Juillet 05, 2010, 10:05:45 AM
Pas en ce qui concerne les MAPA sauf si vous faites partis de l'échantillon de recensement.