bonjour,
je reprends un marché passé par un autre et une clause m'interpelle où le titulaire doit avoir une police d'assurance de responsabilité de chef d'entreprise... ce que je ne connaissais pas
vous connaissez vous?
Citation de: GB le Octobre 28, 2008, 10:48:06 AM
bonjour,
je reprends un marché passé par un autre et une clause m'interpelle où le titulaire doit avoir une police d'assurance de responsabilité de chef d'entreprise... ce que je ne connaissais pas
vous connaissez vous?
oui c'est une responsabilité civile "chef d'entreprise" pour les artisans ou professions libérales je suppose.
c'est un peu la conclusion que j'en tirais d'après mes recherches
le hic c'est que c'était prévu pour un marché où c'est des PME voire des grosses boîtes bref pas grand chose à voir...
Citation de: GB le Octobre 28, 2008, 11:18:46 AM
c'est un peu la conclusion que j'en tirais d'après mes recherches
le hic c'est que c'était prévu pour un marché où c'est des PME voire des grosses boîtes bref pas grand chose à voir...
oui il vaut mieux indiquer "responsabilité civile professionnelle" çà couvre toutes les situations.
Citation de: tragique_fernand le Octobre 28, 2008, 11:26:55 AM
oui il vaut mieux indiquer "responsabilité civile professionnelle" çà couvre toutes les situations.
merci bien en tout cas tragique ;-)
Citation de: GB le Octobre 28, 2008, 11:32:25 AM
merci bien en tout cas tragique ;-)
...service :-)