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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: mehdille92 le Juillet 05, 2010, 09:29:26 AM

Titre: 1% Culturel : composition et constitution du comité artistique
Posté par: mehdille92 le Juillet 05, 2010, 09:29:26 AM
Bonjour,

pourriez vous m'indiquer comment est consititué le comité artistique : par deliberation , arreté...

quelles sont les grandes etapes à respecter pour mener à bien cette operation et si vous pourriez m'indiquer un temps moyen pour realiser cette procédure.

Merci beaucoup
Titre: Re : 1% Culturel : composition et constitution du comité artistique
Posté par: lepouch le Juillet 05, 2010, 12:31:54 PM
Un exemple ...
Titre: Re : 1% Culturel : composition et constitution du comité artistique
Posté par: mehdille92 le Juillet 06, 2010, 11:37:13 AM
Merci beaucoup !!! vous me sauvez la vie !
Titre: Re : 1% Culturel : composition et constitution du comité artistique
Posté par: mehdille92 le Juillet 13, 2010, 04:26:34 PM
Bonjour,

Toujours dans le meme ordre d'idée...la presence d'un elu est-elle obligatoire pour presider le comité artistique et donner délegation à un directeur administratif? et peut-on designer un comité pour plusieurs operations similaires dans des lieux differents ?

merci beaucoup