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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: cat51 le Octobre 27, 2008, 04:17:11 PM

Titre: Avenant ? Comment s'en sortir... ?
Posté par: cat51 le Octobre 27, 2008, 04:17:11 PM
Bonjour,

Notre service environnement a passé un MBC pour la fourniture de conteneurs roulants pour les ordures ménagères.

Pb : le marché prévoit la fourniture des bacs mais pas des pièces détachées. Or parfois, il ne faut pas forcément un nouveau bac mais juste un nouveau couvercle ou autre...

Sachant bien sûr que seul le fournisseur des bacs peut fournir les pièces détachées correspondantes comment réparer cet "oubli" ?
Un avenant peut-il se justifier ?

Merci pour votre aide...
Titre: Re : Avenant ? Comment s'en sortir... ?
Posté par: Alf le Octobre 27, 2008, 04:19:05 PM
A mon avis oui. Dans la mesure des sommes prévues en surplus.
Titre: Re : Avenant ? Comment s'en sortir... ?
Posté par: BARDAMU le Octobre 27, 2008, 05:15:59 PM
Un avenant intégrant la maintenance risque, selon la formulation de votre marché, de changer son objet donc contradictoire avec l'article 20. Reste l'article 35-II-8, mais en ce qui concerne ce type de produits nous n'avons jamais eu de difficulté à faire changer des pièces par un autre fournisseur que celui auquel nous avions acheté les bacs...donc à vérifier.
Titre: Re : Avenant ? Comment s'en sortir... ?
Posté par: cat51 le Octobre 28, 2008, 09:47:23 AM
D'autres avis ?
Titre: Re : Re : Avenant ? Comment s'en sortir... ?
Posté par: speedy le Octobre 28, 2008, 01:30:19 PM
Citation de: BARDAMU le Octobre 27, 2008, 05:15:59 PM
Un avenant intégrant la maintenance risque, selon la formulation de votre marché, de changer son objet donc contradictoire avec l'article 20. Reste l'article 35-II-8, mais en ce qui concerne ce type de produits nous n'avons jamais eu de difficulté à faire changer des pièces par un autre fournisseur que celui auquel nous avions acheté les bacs...donc à vérifier.

en prestations de services d'accord mais en l'achat direct de pièces détachées ?
Titre: Re : Re : Re : Avenant ? Comment s'en sortir... ?
Posté par: cat51 le Octobre 29, 2008, 08:26:24 AM
Citation de: speedy le Octobre 28, 2008, 01:30:19 PM
en prestations de services d'accord mais en l'achat direct de pièces détachées ?

Quelle serait la solution pour vous ?
Titre: Re : Avenant ? Comment s'en sortir... ?
Posté par: speedy le Octobre 29, 2008, 06:02:53 PM
y a pas de solutions idéale pour rattraper donc faites au mieux .... désolé
Titre: Re : Avenant ? Comment s'en sortir... ?
Posté par: cat51 le Novembre 03, 2008, 09:08:18 AM
J'esperais une solution miracle... J'aurais dû me douter que les miracles n'existent pas ;-)