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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: DEXTER56 le Juin 24, 2010, 03:51:44 PM

Titre: DCE MAPA ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ARTICLE 15 DU CMP
Posté par: DEXTER56 le Juin 24, 2010, 03:51:44 PM
bien voilà !
je dois donc me lancer dans un MAPA sur 3 ans pour l'entretien de nos espaces verts avec référence à l'article 15 (emploi d'un CAT) !
quelqu'un aurait-il ce genre de doc ??
merci de votre aide.
Titre: Re : DCE MAPA ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ARTICLE 15 DU CMP
Posté par: le biscuit le Juin 24, 2010, 03:57:26 PM
c'est un DC "entretien espaces verts" classique

sauf que ds l'AAPC et le RC tu indiques que ce marché est réservé en faisant réféernce à l'article 15
Titre: Re : DCE MAPA ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ARTICLE 15 DU CMP
Posté par: cpamoa le Juin 24, 2010, 06:18:32 PM
Pour avoir fait ce type de marché ce n'est pas tout à fait comme un marché classique car il faut prendre en compte l'aspect social et l'on ne peut pas demander à ce type de fournisseur les mêmes exigences, nous avions fait un marché entretien avec un établissement insertion sociale,
si cela vous interesse en messagerie privée je peus vous envoyer les docs.
Titre: Re : Re : DCE MAPA ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ARTICLE 15 DU CMP
Posté par: phonem2000 le Juillet 19, 2010, 02:44:50 PM
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ARTICLE 15 DU CMP

Bonjour

je suis intéréssé par un DCE entretien espace verts par un CAT

Mail : espoir42@hotmail.com

Merci