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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: cqmd le Octobre 27, 2008, 02:48:25 PM

Titre: marché en partie à BC
Posté par: cqmd le Octobre 27, 2008, 02:48:25 PM
est-il possible de prévoir qu'un marché est,  pour une partie des prestations (maintenance curative) à BC avec mini et maxi, et pour le reste (maintenance préventive) simple et à prix forfaitaire ? Ces deux types de prestations ne constituant pas des lots séparés mais plutôt des lots techniques.
Titre: Re : marché en partie à BC
Posté par: GB le Octobre 27, 2008, 02:52:34 PM
Citation de: cqmd le Octobre 27, 2008, 02:48:25 PM
est-il possible de prévoir qu'un marché est,  pour une partie des prestations (maintenance curative) à BC avec mini et maxi, et pour le reste (maintenance préventive) simple et à prix forfaitaire ? Ces deux types de prestations ne constituant pas des lots séparés mais plutôt des lots techniques.

pour moi oui
Titre: Re : marché en partie à BC
Posté par: Aliunda le Octobre 27, 2008, 03:04:26 PM
et comment procédez-vous de manière concrète ?
par exemple, avec un logiciel d'aide à la rédaction de marchés, comment inclure des prix différents dans un même lot ?
Titre: Re : marché en partie à BC
Posté par: max le Octobre 27, 2008, 03:18:55 PM
ben suffit de bien l'indiquer dans l'AE, vous décomposez votre article "prix".
1) mantenance curative en application des prix du BPU ... etc vous indiquez le mini/maxi
2) maintenance préventive en application du PGF suivant...etc
Titre: Re : marché en partie à BC
Posté par: tragique_fernand le Octobre 27, 2008, 03:22:19 PM
Citation de: Aliunda le Octobre 27, 2008, 03:04:26 PM
et comment procédez-vous de manière concrète ?
par exemple, avec un logiciel d'aide à la rédaction de marchés, comment inclure des prix différents dans un même lot ?
le mieux est de faire un marché avec allotissement technique (1 lot à PGF et 1 lot à BdC/BPU) çà sera plus facile à gérer et à suivre du point de vue financier.
Titre: Re : marché en partie à BC
Posté par: BARDAMU le Octobre 27, 2008, 05:04:06 PM
A mon sens, un marché est à bons de commandes ou ne l'est pas.
Il convient d'indiquer  d'une part quelles sont les prestations à prix forfairaires, le cas échéant en indiquant que vous vous engagez à les commander, cela fera l'objet du premier bon de commande, et d'autre part quelles sont prestations réglées à prix unitaires.
Vous définissez votre mini et votre maxi en prenant en compte pour la définition du minimum l'estimation que vous avez faîte du montant des prestations que vous allez obligatoirement commandées (en l'occurence celle(s) à prix forfaitaire). 
Titre: Re : marché en partie à BC
Posté par: fantinette le Octobre 28, 2008, 09:46:53 AM
Je l'ai déjà fait, sans problème au niveau du Trésorier et du suivi financier. Mais effectivement j'avais 2 lots techniques.
Titre: Re : marché en partie à BC
Posté par: cqmd le Octobre 28, 2008, 10:40:39 AM
effectivement, ça me paraît la meilleure solution : marché global à bons de commandes avec un lot technique mtce prvénetive à prix forfaitaire et BC annuel (par exemple)  et un lot technique mtce curative avec BPU et des BC au fur et à mesure des besoins
Titre: Re : marché en partie à BC
Posté par: Choup le Octobre 29, 2008, 04:17:55 PM
J'ai passé à plusieurs reprises des marchés en appel d'offres dont chaque lot comprenait une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. On n'a jamais eu de problèmes que ce soit avec le payeur ou la préfecture (mais bon notre préfecture est coulante avec nous je l'avoue).
Ex : entretien ménager avec entretien régulier (partie fofaitaire) et entretien occasionnel (partie à bons de commande).
Pour la gestion sur logiciel, y'a pas de solution miracle, je bidouille sur word.
Titre: Re : marché en partie à BC
Posté par: R.J le Octobre 29, 2008, 04:42:47 PM
Quelques éléments complémentaires dans ce sujet (http://www.hebergements-phpbb.com/_phpbb/viewtopic.php?IdForum=agorapublix&t=37848) et celui-là  (http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=123.msg2441#msg2441).


Cordialement,