AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: jcc le Juin 24, 2010, 08:25:03 AM

Titre: reconduction
Posté par: jcc le Juin 24, 2010, 08:25:03 AM
Bonjour,

Peut-on faire un marché reconductible en dehors des marchés à bons de commande.
Si oui le montant figurant sur l'acte d'engagement est-il celui pour une année ou pour l'ensemble des années?

merci
Titre: Re : reconduction
Posté par: speedy le Juin 24, 2010, 08:44:15 AM
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=12653.0
Titre: Re : reconduction
Posté par: jcc le Juin 24, 2010, 09:26:31 AM
merci, mais dans mon cas ce n'est pas un marché à bons de commande.
Titre: Re : reconduction
Posté par: fanchic le Juin 24, 2010, 09:48:46 AM
Oui tu peux.

Si oui, le montant de l'AE est celui de la seule période initiale.
Titre: Re : reconduction
Posté par: jcc le Juin 24, 2010, 10:17:58 AM
merci