Bonjour,
Peut-on faire un marché reconductible en dehors des marchés à bons de commande.
Si oui le montant figurant sur l'acte d'engagement est-il celui pour une année ou pour l'ensemble des années?
merci
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=12653.0
merci, mais dans mon cas ce n'est pas un marché à bons de commande.
Oui tu peux.
Si oui, le montant de l'AE est celui de la seule période initiale.
merci