nous avons à renouveller le marché de denrées alimentaires de la commune marché à bon de commande renouvellable deux fois composé de six lots
le marché avec l'ensemble des lots dépasse les 193K¤ sur sa durée néanmoins chaque lots peut faire l'objet d'un MAPA...comment peut-on procéder sachant que nous sommes une ptite commune sans grand spécilaiste de la commande publique et que 6 mapa nous seraient plus facile à gérer qu'un apple d'offre??merci de vos contributions je suis toujours à la recherche d'un DCE, (lle marché sur trois ans s'élèverait à 330k¤ environ et le plus gros lot à 73k¤)
Effectivement si chacun de vos lots (RE incluses) sont < à 193 000 ¤ et appartiennent à un code nomenclature distinct, vous pouvez passer chaque marché de manière individualisée.
Je penche plus pour la notion d'opération globale : achat de denrées alimentaires et donc appel d'offres !
Une regle de base dans la commande publique est qu'il ne faut pas scinder le besoin. Je penche donc aussi pour l'opération globale allotie.
Cela dit, pour ta commune, le mieux ne serait il pas de se rattacher à un syndicat intercommunal voisin, voir recourir à une centrale d'achat privée (respectant les regles de la commande publique) ?
Si tu veux des DCE, je peux te fournir ceux de notre groupement .
Cordialement.