Bonjour,
Question bête : Pour un marché d'étude, pour les informations concernant les documents à remettre (exemplaires, présentation....),je mets ça dans le CCAP ou dans CCTP ?
moi je mets ça dans le CCTP en prévoyant un article livrables (avec une échéance de remise et une breve description de nos attendus comme substance)